Table des matières
Renvoi au ministre de la Guerre, sur la proposition de Charlier, de la pétition du citoyen Clary pour rapport sur l'exécution de la loi en faveur des militaires blessés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.693
Renvoi au ministre de la Guerre, sur la proposition de Charlier, de la pétition du citoyen Clary pour rapport sur l'exécution de la loi en faveur des militaires blessés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.693
Infos
Référence bibliographique
Le citoyen Eloy Clary demande un secours.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 693-694.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
693
Dernière page
694
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
