Décret portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et les postes militaires
Table des matières
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.669
Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Décret]p.669
Rapport de Gossuin, au nom du comité de la guerre, relatif à la création de commandants amovibles dans toutes places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.672
Rapport de Gossuin, au nom du comité de la guerre, relatif à la création de commandants amovibles dans toutes places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)[Rapport]p.672
Infos
Référence bibliographique
Décret portant création de commandants amovibles dans toutes les places de guerre et les postes militaires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 669-672.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
669
Dernière page
672
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
