Table des matières
Reprise de la séance permanente commencée le mardi 21 juin et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Reprise de la séance permanente commencée le mardi 21 juin et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Proposition de M. Christin sur la nomination des commissaires chargés de vérifier l'état du garde-meuble, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Proposition de M. Christin sur la nomination des commissaires chargés de vérifier l'état du garde-meuble, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Prise de fauteuil par M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Prise de fauteuil par M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Lettre de la municipalité de Saint-Cloud, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.397-398
Lettre de la municipalité de Saint-Cloud, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.397-398
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.398
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.398
Motion sur la vérification de l'identité de plusieurs objets précieux, notamment des diamants, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Motion sur la vérification de l'identité de plusieurs objets précieux, notamment des diamants, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Lettres de l'ambassadeur de France en Angleterre sur l'armement et le départ de la flotte anglaise, et de l'amirauté anglaise à l'admiral Howe, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.398-399
Lettres de l'ambassadeur de France en Angleterre sur l'armement et le départ de la flotte anglaise, et de l'amirauté anglaise à l'admiral Howe, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.398-399
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.399-401
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.399-401
Décret relatif à la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.401
Décret relatif à la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.401
Lettre de M. l'Envoyé de France en Mayence au ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.401-402
Lettre de M. l'Envoyé de France en Mayence au ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.401-402
Discours de M. Garran-Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.402
Discours de M. Garran-Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.402
Réponse de M. le Président au discours de M. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Réponse de M. le Président au discours de M. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Premier rappel de la participation à la procession de la Fête-Dieu de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Premier rappel de la participation à la procession de la Fête-Dieu de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Adoption des articles 1-5 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.402
Adoption des articles 1-5 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.402
Lecture de l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.402
Lecture de l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.402
Propositions d'amendement à l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Amendement]p.402
Propositions d'amendement à l'article 6 du projet de décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Amendement]p.402
Adoption des articles 6 (amendé) et 7 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.402-403
Adoption des articles 6 (amendé) et 7 du décret complémentaire pour l’organisation de la marine, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.402-403
Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre et de Cherbourg, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.403
Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre et de Cherbourg, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.403
Décret relatif au payement des droits établis sur les denrées coloniales, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.403-406
Décret relatif au payement des droits établis sur les denrées coloniales, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.403-406
Motion de M. d'Aiguillon demandant l'insertion dans le procès-verbal du serment de M. d'Aumont, lieutenant général des armées nationales, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.406
Motion de M. d'Aiguillon demandant l'insertion dans le procès-verbal du serment de M. d'Aumont, lieutenant général des armées nationales, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.406
Projet de décret des comités d'aliénation, ecclésiastique et féodal sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]pp.406-407
Projet de décret des comités d'aliénation, ecclésiastique et féodal sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]pp.406-407
Décret sur la signature des liquidations des créances sur l’Etat, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.407
Décret sur la signature des liquidations des créances sur l’Etat, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.407
Rapport de M. Emmery, au nom du comité militaire, sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]p.408
Rapport de M. Emmery, au nom du comité militaire, sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]p.408
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.408
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.408
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.408-409
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.408-409
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.409
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.409
Adoption de l'article 3 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Adoption de l'article 3 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.410
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.410
Motion de M. de Lameth sur la prestation du serment par les officiers généraux non employés, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Motion de M. de Lameth sur la prestation du serment par les officiers généraux non employés, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.410-411
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.410-411
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur les laissez-passer aux courriers à envoyer aux cours étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur les laissez-passer aux courriers à envoyer aux cours étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
Décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
Remarques sur le décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.412
Remarques sur le décret portant qu’il ne sera pas accordé de nouveaux congés aux membres de l’Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.412
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.412
Lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.412
Décret relatif à la conservation des biens de la liste civile, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
Décret relatif à la conservation des biens de la liste civile, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
M. de Gouy d'Arsy remet deux lettres trouvées dans la poche d'un médecin du roi par la municipalité de Senlis, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.412-413
M. de Gouy d'Arsy remet deux lettres trouvées dans la poche d'un médecin du roi par la municipalité de Senlis, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.412-413
Propositions concernant la permission aux citoyens de contribuer au payement des contributions publiques et réponse de M. Dauchy, au nom du comité d'imposition, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Propositions concernant la permission aux citoyens de contribuer au payement des contributions publiques et réponse de M. Dauchy, au nom du comité d'imposition, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Adoption de l'article 2 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.413
Adoption de l'article 2 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.413
Observation de M. Delessart, ministre de l'intérieur, sur l'adoption de mesures afin d'assurer la libre circulation du numéraire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours et production des ministres]p.413
Observation de M. Delessart, ministre de l'intérieur, sur l'adoption de mesures afin d'assurer la libre circulation du numéraire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours et production des ministres]p.413
Décret relatif à la libre circulation du numéraire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.413-414
Décret relatif à la libre circulation du numéraire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.413-414
Adoption des articles 3-13 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.414-415
Adoption des articles 3-13 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.414-415
Reprise de la séance à cinq heures et demie du soir, suspendue pendant deux heures et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.415
Reprise de la séance à cinq heures et demie du soir, suspendue pendant deux heures et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.415
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'agriculture et de commerce, sur des exceptions relatives à l'exécution des droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]pp.415-417
Rapport de M. Goudard, au nom des comités d'agriculture et de commerce, sur des exceptions relatives à l'exécution des droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]pp.415-417
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités d'agriculture et de commerce sur des exceptions relatives à l'exécution des droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.417
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités d'agriculture et de commerce sur des exceptions relatives à l'exécution des droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.417
Rapport de M. Goudard et décret sur les droits de traites avec la principauté de Salm, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.418
Rapport de M. Goudard et décret sur les droits de traites avec la principauté de Salm, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.418
Deux propositions concernant le décrets sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.418
Deux propositions concernant le décrets sur les droits de traites, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.418
Remplacement au fauteuil de M. Dauchy par M. Chabroud, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.418
Remplacement au fauteuil de M. Dauchy par M. Chabroud, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.418
Discours de M. Argentays, orateur de la députation de Bretagne, précédé par la liste des membres qui la composent, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.418-419
Discours de M. Argentays, orateur de la députation de Bretagne, précédé par la liste des membres qui la composent, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.418-419
Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.419
Réponse de M. le Président au discours de la députation de Bretagne, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.419
Motion demandant l'impression du discours de la députation de Bretagne avec la réponse de M. le Président et leur insertion dans le procès-verbal, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.419
Motion demandant l'impression du discours de la députation de Bretagne avec la réponse de M. le Président et leur insertion dans le procès-verbal, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.419
Motion de M. Legrand proposant de charger le ministre et le comité militaire de se charger de tous les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.419
Motion de M. Legrand proposant de charger le ministre et le comité militaire de se charger de tous les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.419
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.419
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.419
Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge demandant d'être mis en état de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Renvoi aux comités]p.419
Renvoi au comité militaire de l'adresse des citoyens de Maubeuge demandant d'être mis en état de défense, lors de la séance du 22 juin 1791[Renvoi aux comités]p.419
Adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du roi, présentée par M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, lors de la séance du 22 juin 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.419-422
Adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du roi, présentée par M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, lors de la séance du 22 juin 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.419-422
Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.422
Décret portant l'envoi de l'adresse de l'Assemblée aux Français sur le départ du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.422
Remarques différentes de MM. Bouchotte et de Lameth sur l'adresse de l'Assemblée aux Français concernant le départ du roi et adoption du décret à ce sujet, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.422
Remarques différentes de MM. Bouchotte et de Lameth sur l'adresse de l'Assemblée aux Français concernant le départ du roi et adoption du décret à ce sujet, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.422
Articles additionnels du décret relatif à la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.422-423
Articles additionnels du décret relatif à la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.422-423
Proposition de M. de Lameth concernant la suspension d'officiers suspects, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.423-424
Proposition de M. de Lameth concernant la suspension d'officiers suspects, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.423-424
Lettre du maréchal de Mailly donnant sa démission, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.424
Lettre du maréchal de Mailly donnant sa démission, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.424
M. le Président annonce que l'adresse aux Français sur le départ du roi sera bientôt prête et propose de suspendre la séance, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.424
M. le Président annonce que l'adresse aux Français sur le départ du roi sera bientôt prête et propose de suspendre la séance, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.424
Reprise immédiate de la séance suite à l'annonce de l'arrestation du roi et à la réception d'un paquet contenant plusieurs pièces, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.424
Reprise immédiate de la séance suite à l'annonce de l'arrestation du roi et à la réception d'un paquet contenant plusieurs pièces, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.424
Discussion sur les mesures à prendre suite à l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.425-426André Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRoederer Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieMerlin de Douai Philippe AntoineLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion sur les mesures à prendre suite à l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.425-426
André Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisToulongeon Emmanuel François, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRoederer Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieMerlin de Douai Philippe AntoineLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Prise de fauteuil de M. d'André, ex-président, en remplacement de M. Chabroud, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.426
Prise de fauteuil de M. d'André, ex-président, en remplacement de M. Chabroud, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.426
Dénonciation de l'absence de M. de Montmorin par M. Boussion et remarque de M. Duport, garde des sceaux, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.426
Dénonciation de l'absence de M. de Montmorin par M. Boussion et remarque de M. Duport, garde des sceaux, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.426
Adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.426-427
Adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.426-427
Renvoi aux comité militaire de deux adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791[Renvoi aux comités]p.427
Renvoi aux comité militaire de deux adresses des administrateurs du département de la Seine-Inférieure et du district de Rouen, lors de la séance du 22 juin 1791[Renvoi aux comités]p.427
Suspension de la séance et réception d'un pli, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.427
Suspension de la séance et réception d'un pli, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.427
Lettre des administrateurs du département du Loiret, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.427
Lettre des administrateurs du département du Loiret, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.427
Lecture d'une lettre de M. Clermont-Tonnerre annonçant sa maladie, interrompue par une remarque de M. Le Bois Desguays, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.427
Lecture d'une lettre de M. Clermont-Tonnerre annonçant sa maladie, interrompue par une remarque de M. Le Bois Desguays, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]p.427
Adoption du procès-verbal de la séance reprise le 21 juin à 6 heures du soir, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Adoption du procès-verbal de la séance reprise le 21 juin à 6 heures du soir, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Reprise à minuit de la séance, suspendue à 11 heures du soir et prise de fauteuil de M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Reprise à minuit de la séance, suspendue à 11 heures du soir et prise de fauteuil de M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Décret pour assurer la sûreté du roi et son retour à Paris, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.428
Décret pour assurer la sûreté du roi et son retour à Paris, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.428
Décret concernant M. de Bouillé, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.428
Décret concernant M. de Bouillé, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.428
Plusieurs demandes d'une deuxième lecture des pièces concernant l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Plusieurs demandes d'une deuxième lecture des pièces concernant l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.428
Deux motions sur l'expression de satisfaction envers tous ceux qui ont manifesté leur patriotisme dans l'affaire de l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.428
Deux motions sur l'expression de satisfaction envers tous ceux qui ont manifesté leur patriotisme dans l'affaire de l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.428
Motions sur les mesures à prendre pour la sûreté du roi et de sa famille, comme aussi de Paris, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.428-429
Motions sur les mesures à prendre pour la sûreté du roi et de sa famille, comme aussi de Paris, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.428-429
Infos
Référence bibliographique
22 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 397-429.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
397
Dernière page
429
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
