Table des matières
Décret relatif à la conservation des biens de la liste civile, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
Décret relatif à la conservation des biens de la liste civile, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.412
M. de Gouy d'Arsy remet deux lettres trouvées dans la poche d'un médecin du roi par la municipalité de Senlis, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.412-413
M. de Gouy d'Arsy remet deux lettres trouvées dans la poche d'un médecin du roi par la municipalité de Senlis, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.412-413
Propositions concernant la permission aux citoyens de contribuer au payement des contributions publiques et réponse de M. Dauchy, au nom du comité d'imposition, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Propositions concernant la permission aux citoyens de contribuer au payement des contributions publiques et réponse de M. Dauchy, au nom du comité d'imposition, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Deuxième rappel de la participation à la procession de Saint-Germain-l'Auxerrois et remarques sur la nécessité que l'Assemblée reste séante, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.413
Adoption de l'article 2 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.413
Adoption de l'article 2 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.413
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la conservation des biens de la liste civile.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 412-413.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
412
Dernière page
413
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
