Table des matières
Reprise de la séance permanente commencée le mardi 21 juin et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Reprise de la séance permanente commencée le mardi 21 juin et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Proposition de M. Christin sur la nomination des commissaires chargés de vérifier l'état du garde-meuble, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Proposition de M. Christin sur la nomination des commissaires chargés de vérifier l'état du garde-meuble, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Prise de fauteuil par M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Prise de fauteuil par M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Lettre de la municipalité de Saint-Cloud, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.397-398
Lettre de la municipalité de Saint-Cloud, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.397-398
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.398
Discussion sur l'état des diamants de la couronne, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]p.398
Motion sur la vérification de l'identité de plusieurs objets précieux, notamment des diamants, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Motion sur la vérification de l'identité de plusieurs objets précieux, notamment des diamants, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.398
Lettres de l'ambassadeur de France en Angleterre sur l'armement et le départ de la flotte anglaise, et de l'amirauté anglaise à l'admiral Howe, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.398-399
Lettres de l'ambassadeur de France en Angleterre sur l'armement et le départ de la flotte anglaise, et de l'amirauté anglaise à l'admiral Howe, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.398-399
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.399-401
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.399-401
Décret relatif à la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.401
Décret relatif à la prompte organisation de la gendarmerie, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.401
Lettre de M. l'Envoyé de France en Mayence au ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.401-402
Lettre de M. l'Envoyé de France en Mayence au ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Lettre]pp.401-402
Discours de M. Garran-Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.402
Discours de M. Garran-Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.402
Réponse de M. le Président au discours de M. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Réponse de M. le Président au discours de M. Garran de Coulon, président du tribunal de cassation, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Premier rappel de la participation à la procession de la Fête-Dieu de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Premier rappel de la participation à la procession de la Fête-Dieu de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.402
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la prompte organisation de la gendarmerie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 397-402.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
397
Dernière page
402
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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