Table des matières
Adoption des articles 3-13 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.414-415
Adoption des articles 3-13 du décret sur le cumul de la dîme avec le champart, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]pp.414-415
Reprise de la séance à cinq heures et demie du soir, suspendue pendant deux heures et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.415
Reprise de la séance à cinq heures et demie du soir, suspendue pendant deux heures et prise de fauteuil par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.415
Infos
Référence bibliographique
Adoption des divers articles du décret sur la dîme et le champart.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 414-415.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
414
Dernière page
415
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
