Table des matières
Rapport de M. Emmery, au nom du comité militaire, sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]p.408
Rapport de M. Emmery, au nom du comité militaire, sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Rapport]p.408
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.408
Projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur la formule du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Projet de décret]p.408
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.408-409
Discussion de l'article 1 du décret contenu dans le rapport du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Discussion]pp.408-409
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.409
Opposition de M. Jouy des Roches à la mesure contenue dans l'article 2 du projet de décret du comité militaire sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.409
Adoption de l'article 3 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Adoption de l'article 3 du décret sur le serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Décret]p.409
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.409-410
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.410
Lecture du serment militaire par M. le Président, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]p.410
Motion de M. de Lameth sur la prestation du serment par les officiers généraux non employés, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Motion de M. de Lameth sur la prestation du serment par les officiers généraux non employés, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.410-411
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791[Déroulement des séances]pp.410-411
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur les laissez-passer aux courriers à envoyer aux cours étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur les laissez-passer aux courriers à envoyer aux cours étrangères, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.412
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Emmery et décret sur le serment militaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 408-412.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
408
Dernière page
412
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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