Table des matières
Adresse de la société populaire de Bapaume qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la consolidation de la Constitution républicaine et offre 1458 livres pour les volontaires aux frontières, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.5-6
Adresse de la société populaire de Bapaume qui invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la consolidation de la Constitution républicaine et offre 1458 livres pour les volontaires aux frontières, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.5-6
Renvoi aux comités de division et de la guerre de l'adresse de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loire), qui demande à changer le nom de leur commune, annonce des dons et demande des armes pour se défendre des brigands, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.7
Renvoi aux comités de division et de la guerre de l'adresse de la commune de Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loire), qui demande à changer le nom de leur commune, annonce des dons et demande des armes pour se défendre des brigands, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.7
Admission du citoyen Veau, député suppléant d'Indre-et-Loire, parmi les représentants du peuple, motivée par la motion de Monnel, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.9
Admission du citoyen Veau, député suppléant d'Indre-et-Loire, parmi les représentants du peuple, motivée par la motion de Monnel, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.9
Don du citoyen Beauvallet, sculpteur, d'un buste en plâtre de Charlier, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.9
Don du citoyen Beauvallet, sculpteur, d'un buste en plâtre de Charlier, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.9
Motion de Romme, demandant un projet de décret pour disposer la confection en bronze des monuments de la Révolution, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.10
Motion de Romme, demandant un projet de décret pour disposer la confection en bronze des monuments de la Révolution, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.10
Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours, sur la pétition présentée par la citoyenne veuve Masson, mère de douze enfants, tous employés au service de la République, qui demande des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.10-12
Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours, sur la pétition présentée par la citoyenne veuve Masson, mère de douze enfants, tous employés au service de la République, qui demande des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.10-12
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Masson la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.12-13
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Masson la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.12-13
Motion de Ferrand demandant de prendre des mesures contre les gravures mensongères et leurs distributeurs, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.13
Motion de Ferrand demandant de prendre des mesures contre les gravures mensongères et leurs distributeurs, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.13
Décret, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de liquidation, des finances et de marine, concernant les pensions à accorder aux employés de la marine, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.14
Décret, présenté par Eschasseriaux au nom des comités de liquidation, des finances et de marine, concernant les pensions à accorder aux employés de la marine, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.14
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de salut public, de la guerre et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, résiliant les traités avec les citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.14-15
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de salut public, de la guerre et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, résiliant les traités avec les citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.14-15
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les denrées et les marchandises dans les villes occupées, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.15-17
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, concernant les denrées et les marchandises dans les villes occupées, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.15-17
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, assurant les marchandises et denrées de tout genre aux citoyens des villes assiégés, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.17
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, assurant les marchandises et denrées de tout genre aux citoyens des villes assiégés, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.17
Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.17-20
Lecture par Barère, au nom des comités de salut public et de marine, de l'arrêté pris par les représentants du peuple Jeanbon-Saint-André et Bréard, en mission près des Côtes de Brest et de Lorient, concernant le règlement de police des armées navales, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.17-20
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Serres au nom du comité de la marine et des colonies, sur la pétition de 50 femmes de marins de Blois qui demandent à exempter leurs maris de la loi sur la première réquisition, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.20
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Serres au nom du comité de la marine et des colonies, sur la pétition de 50 femmes de marins de Blois qui demandent à exempter leurs maris de la loi sur la première réquisition, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.20
Projet de décret, présenté par Villiers au nom des comités d'agriculture, de commerce et des ponts et chaussées, concernant la pétition des tanneurs du département de Seine-Inférieure, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Projet de décret]p.20
Projet de décret, présenté par Villiers au nom des comités d'agriculture, de commerce et des ponts et chaussées, concernant la pétition des tanneurs du département de Seine-Inférieure, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Projet de décret]p.20
Discussion sur le projet de décret, présenté par Villiers sur les tanneurs du département de la Seine-Inférieure, et motion de Reubell qui demande un décret sur l'exportation du tan à l'étranger, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]p.20
Discussion sur le projet de décret, présenté par Villiers sur les tanneurs du département de la Seine-Inférieure, et motion de Reubell qui demande un décret sur l'exportation du tan à l'étranger, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]p.20
Décret, motivé par la motion de Reubell, interdisant l'exportation du tan, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.20
Décret, motivé par la motion de Reubell, interdisant l'exportation du tan, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.20
Décret, présenté par Thuriot, sur les exceptions relatives aux représentants nés à l'étranger, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.20-21
Décret, présenté par Thuriot, sur les exceptions relatives aux représentants nés à l'étranger, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.20-21
Motion de Charlier, qui appuie une députation formée par des citoyens de la commune d'Oger (Marne) qui demandent de paraître à la barre pour solliciter des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.21
Motion de Charlier, qui appuie une députation formée par des citoyens de la commune d'Oger (Marne) qui demandent de paraître à la barre pour solliciter des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.21
Discussion concernant la motion de Charlier qui demande un secours pour des citoyens de la commune d'Oger (Marne), appuyée par Thuriot, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]p.21
Discussion concernant la motion de Charlier qui demande un secours pour des citoyens de la commune d'Oger (Marne), appuyée par Thuriot, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]p.21
Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant à des citoyens de la commune d'Oger (Marne) une somme de 200 livres chacun à titre d'indemnité, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant à des citoyens de la commune d'Oger (Marne) une somme de 200 livres chacun à titre d'indemnité, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, présenté par Pressavin, attribuant une prime aux dénonciateurs de fabricants de faux assignats, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, présenté par Pressavin, attribuant une prime aux dénonciateurs de fabricants de faux assignats, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la publication des criées, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la publication des criées, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.21
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, amendant celui du 9 nivôse sur les congrégations religieuses, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.21-22
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, amendant celui du 9 nivôse sur les congrégations religieuses, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.21-22
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre des citoyens du district de Senlis, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, annulant un jugement contre des citoyens du district de Senlis, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Duquenne, prêtre, demandant à ne pas être compris dans la loi du 30 vendémiaire, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Duquenne, prêtre, demandant à ne pas être compris dans la loi du 30 vendémiaire, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des frères d'Antiboul, ex-député, qui réclament les biens de leur frère, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition des frères d'Antiboul, ex-député, qui réclament les biens de leur frère, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794[Décret]p.22
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, rectifiant un passage du décret du 30 vendémiaire sur les prêtres insermentés, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, rectifiant un passage du décret du 30 vendémiaire sur les prêtres insermentés, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Scellier au nom des comités d'aliénation et de domaines, sur la pétition du citoyen Levis-Mirepoix qui réclame les biens de son père émigré, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret de passage à l'ordre du jour, présenté par Scellier au nom des comités d'aliénation et de domaines, sur la pétition du citoyen Levis-Mirepoix qui réclame les biens de son père émigré, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.22
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Vaugien, amputé d'une jambe, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.22-23
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Vaugien, amputé d'une jambe, la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.22-23
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'utilisation des 30 000 fusils pris aux rebelles de la Vendée, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.23
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur l'utilisation des 30 000 fusils pris aux rebelles de la Vendée, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.23
Lecture par le Président Couthon de la lettre du représentant Garnier (de Saintes) depuis Alençon, annonçant l'arrestation du prince de Talmont et du citoyen Bugon, ex-procureur général du département du Calvados, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.23
Lecture par le Président Couthon de la lettre du représentant Garnier (de Saintes) depuis Alençon, annonçant l'arrestation du prince de Talmont et du citoyen Bugon, ex-procureur général du département du Calvados, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.23
Intervention de Boursault sur l'arrestation du citoyen Mangon de Saint-Malo et la réquisition de ses biens, à la suite de la lecture de la lettre du représentant Garnier (de Saintes), lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]pp.23-24
Intervention de Boursault sur l'arrestation du citoyen Mangon de Saint-Malo et la réquisition de ses biens, à la suite de la lecture de la lettre du représentant Garnier (de Saintes), lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Discussion]pp.23-24
Levée de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.24
Levée de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.24
Adresses de la société populaire de Courcelles-Saint-Loup qui témoigne de son esprit public et fait part de la fête de la Raison, annonce des dons et demande l'organisation du service de la poste, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-28
Adresses de la société populaire de Courcelles-Saint-Loup qui témoigne de son esprit public et fait part de la fête de la Raison, annonce des dons et demande l'organisation du service de la poste, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.25-28
Lettre que le représentant Beauvais adresse au comité de salut public dans laquelle il dénonce des calomnies portées contre lui, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Lettre]p.30
Lettre que le représentant Beauvais adresse au comité de salut public dans laquelle il dénonce des calomnies portées contre lui, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Lettre]p.30
Ajournement de la discussion sur le projet de décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de la cavalerie, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.30
Ajournement de la discussion sur le projet de décret, présenté par Goupilleau (de Fontenay) au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de la cavalerie, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.30
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours, accordant au citoyen Clary, habitant à Oisy (Aisne) la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.31
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours, accordant au citoyen Clary, habitant à Oisy (Aisne) la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]p.31
Lettre du citoyen Viveno, chirurgien-major du 1er bataillon de la Haute-Garonne, qui demande à être employé dans l'armée des Pyrénées et offre à la patrie une succession qu'il vient de recevoir, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.32-33
Lettre du citoyen Viveno, chirurgien-major du 1er bataillon de la Haute-Garonne, qui demande à être employé dans l'armée des Pyrénées et offre à la patrie une succession qu'il vient de recevoir, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.32-33
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 1-33.
Langue
Français
Nombre de pages
33
Première page
1
Dernière page
33
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