33. Décret résiliant les traités avec la Citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie (Rapporteur : Clauzel)
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Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de salut public, de la guerre et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, résiliant les traités avec les citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.14-15
Décret, présenté par Clauzel au nom des comités de salut public, de la guerre et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois militaires, résiliant les traités avec les citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.14-15
Infos
Référence bibliographique
33. Décret résiliant les traités avec la Citoyens Choiseau et Lanchère pour fourniture de chevaux au service des charrois d’artillerie (Rapporteur : Clauzel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 14-15.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
14
Dernière page
15
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
