Extrait des délibérations du département du Doubs qui notifie le dépôt des dons patriotiques par la société populaire de Morteau, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)

Table des matières

Infos

Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
24
Dernière page
25
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le