Extrait des délibérations du département du Doubs qui notifie le dépôt des dons patriotiques par la société populaire de Morteau, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Extrait des délibérations du département du Doubs qui notifie le dépôt des dons patriotiques par la société populaire de Morteau, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 24-25.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
24
Dernière page
25
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
