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Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours, sur la pétition présentée par la citoyenne veuve Masson, mère de douze enfants, tous employés au service de la République, qui demande des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.10-12
Rapport, présenté par Briez au nom du comité des secours, sur la pétition présentée par la citoyenne veuve Masson, mère de douze enfants, tous employés au service de la République, qui demande des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Rapport]pp.10-12
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Masson la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.12-13
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne veuve Masson la somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)[Décret]pp.12-13
Infos
Référence bibliographique
28. Décret accordant un secours à la veuve Masson (Rapport de Briez).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 10-13.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
10
Dernière page
13
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
