Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Gros, curé de Saint-Sever, qui demande à défendre la religion, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition du citoyen Gros, curé de Saint-Sever, qui demande à défendre la religion, en annexe de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)