Table des matières
Décret modifié sur la composition de l’armée, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.424-430
Décret modifié sur la composition de l’armée, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.424-430
Hommages et dons de MM Mercklein et Bayard, lors de la séance du 28 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.430
Hommages et dons de MM Mercklein et Bayard, lors de la séance du 28 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.430
Décret sur les lois rurales, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.431-438
Décret sur les lois rurales, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.431-438
Discussion sur le décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]p.438
Discussion sur le décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]p.438
Décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.438
Décret relatif au tableau du peintre David représentant le Serment du jeu de paume, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.438
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du samedi 24 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.438
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du samedi 24 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.438
Décret concernant les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.438-439
Décret concernant les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.438-439
Décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.439
Décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.439
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.439-440
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.439-440
Décret concernant les forêts affectées aux salines, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.440
Décret concernant les forêts affectées aux salines, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.440
Inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.440
Inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.440
Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.440
Motion ordonnant le dépôt aux archives de l'inventaire des meubles et diamants de la couronne, lors de la séance du 28 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.440
Décret sur les officiers généraux employés dans les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.440-441
Décret sur les officiers généraux employés dans les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.440-441
Adoption d’une modification à l’article 6 du décret sur les titres et qualifications abolis par la Constitution, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Adoption d’une modification à l’article 6 du décret sur les titres et qualifications abolis par la Constitution, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Adoption d’un article additionnel au décret relatif aux actes illégaux des corps administratifs, municipalités et assemblées électorales, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Adoption d’un article additionnel au décret relatif aux actes illégaux des corps administratifs, municipalités et assemblées électorales, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Modification au décret concernant les juifs qui prêteront le serment civique, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Modification au décret concernant les juifs qui prêteront le serment civique, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.441
Discussion concernant les juifs d’Alsace, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.441-442
Discussion concernant les juifs d’Alsace, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.441-442
Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]p.442
Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]p.442
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.443-444
Discussion sur la révocation d'un décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie adopté le 26 septembre 1791, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.443-444
Motion adoptée de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 28 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.444
Motion adoptée de passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 28 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.444
Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.444
Demande de parole de M. prieur, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.444
Discussion sur la nomination d'un gouverneur au prince royal et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.444
Discussion sur la nomination d'un gouverneur au prince royal et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.444
Décret appliquant l’amnistie à la désertion, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.444
Décret appliquant l’amnistie à la désertion, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.444
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.444-452Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Ordre du jour : Rapport sur le mode provisoire d’admission au service militaire en qualité d'officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.452
Ordre du jour : Rapport sur le mode provisoire d’admission au service militaire en qualité d'officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.452
Décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.452-453
Décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.452-453
Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.453-454
Discussion et adoption du décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791[Discussion]pp.453-454
Rapport par M. Pougeard du Limbert et projet de décret sur le mode de payement des domaines nationaux et du seizième revenant aux municipalités, lors de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.454-468
Rapport par M. Pougeard du Limbert et projet de décret sur le mode de payement des domaines nationaux et du seizième revenant aux municipalités, lors de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.454-468
Levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.472
Levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.472
Projet de décret sur l’institution publique militaire et sur le mode d’admission au service en qualité d’officier, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Projet de décret]p.472
Projet de décret sur l’institution publique militaire et sur le mode d’admission au service en qualité d’officier, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Projet de décret]p.472
Report à la séance du lendemain soir du rapport sur les pensions d'anciens ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.476
Report à la séance du lendemain soir du rapport sur les pensions d'anciens ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.476
Demande accordée de relecture des décrets sur les notaires à la séance du lendemain matin, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.476-477
Demande accordée de relecture des décrets sur les notaires à la séance du lendemain matin, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.476-477
Décret concernant l'allocation de diverses pensions, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.477-530
Décret concernant l'allocation de diverses pensions, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.477-530
Décret concernant les brevets accordés pour remplacement de pensions, etc, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.530-531
Décret concernant les brevets accordés pour remplacement de pensions, etc, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]pp.530-531
Décret ordonnant le payement au directeur général de la liquidation de ses frais de bureaux, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Décret ordonnant le payement au directeur général de la liquidation de ses frais de bureaux, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791[Amendement]p.531
Amendement adopté de M. l'abbé Gouttes sur le décret portant allocation de pensions et gratifications, lors de la séance du 28 septembre 1791[Amendement]p.531
Décret relatif à la sanction des derniers décrets de l’Assemblée, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Décret relatif à la sanction des derniers décrets de l’Assemblée, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.531
Propositions de rapports pour l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.531-532
Propositions de rapports pour l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.531-532
Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.532
Décret sur l’établissement des aveugles-nés, lors de la séance du 28 septembre 1791[Décret]p.532
Ajournement de la lecture du projet d'instruction sur la procédure criminelle et levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.532
Ajournement de la lecture du projet d'instruction sur la procédure criminelle et levée de séance, lors de la séance du 28 septembre 1791[Déroulement des séances]p.532
Rapport par M. Hell sur la propriété des productions scientifiques ou littéraires, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.532-535
Rapport par M. Hell sur la propriété des productions scientifiques ou littéraires, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.532-535
Rapport par M. Hell sur l’état de la tannerie et de la corroierie, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.535-537
Rapport par M. Hell sur l’état de la tannerie et de la corroierie, en annexe de la séance du 28 septembre 1791[Rapport]pp.535-537
Infos
Référence bibliographique
28 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 424-537.
Langue
Français
Nombre de pages
114
Première page
424
Dernière page
537
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