Table des matières
Lettre du représentant Faure annonçant à la Convention l'abandon du fanatisme des citoyens de Nancy, qui ont brûlé les lettres de prêtrise dans une fête civique, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.407-408
Lettre du représentant Faure annonçant à la Convention l'abandon du fanatisme des citoyens de Nancy, qui ont brûlé les lettres de prêtrise dans une fête civique, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.407-408
Lettre des représentants Soubrany et Richard, en mission près de l'armée de la Moselle, qui annoncent le don d'une somme de 900 livres par sept officiers de santé, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.408-409
Lettre des représentants Soubrany et Richard, en mission près de l'armée de la Moselle, qui annoncent le don d'une somme de 900 livres par sept officiers de santé, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.408-409
Lettre des représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, qui transmettent un arrêté pris à Dieppe et relatif à un emprunt forcé sur les riches, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.409
Lettre des représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, qui transmettent un arrêté pris à Dieppe et relatif à un emprunt forcé sur les riches, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.409
Arrêté pris par les représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, concernant une emprunt forcé de 10 millions sur les riches, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.409-410
Arrêté pris par les représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans la Seine-Inférieure, concernant une emprunt forcé de 10 millions sur les riches, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.409-410
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, qui envoie la relation d'une fête civique, de la récolte des grains et des dons patriotiques, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.410
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, qui envoie la relation d'une fête civique, de la récolte des grains et des dons patriotiques, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.410
Lettre du représentant Dartigoeyte, en mission près le département du Gers, annonçant avoir procédé à l'arrestation du citoyen Sanadon, évêque du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.411
Lettre du représentant Dartigoeyte, en mission près le département du Gers, annonçant avoir procédé à l'arrestation du citoyen Sanadon, évêque du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.411
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre des sans-culottes de Maubeuge qui arrête de faire sauter les fortifications et la ville pour la protéger contre les Autrichiens et les Prussiens, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.412
Extrait du procès-verbal de la séance du 2 octobre des sans-culottes de Maubeuge qui arrête de faire sauter les fortifications et la ville pour la protéger contre les Autrichiens et les Prussiens, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.412
Lettre des officiers municipaux de Vaugirard qui annoncent l'épuration de la ville de toutes les superstitions et demandent à changer le nom de la commune en celui de Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.413
Lettre des officiers municipaux de Vaugirard qui annoncent l'épuration de la ville de toutes les superstitions et demandent à changer le nom de la commune en celui de Jean-Jacques Rousseau, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.413
Pétition des officiers municipaux de la commune de Vaugirard demandant que la Convention envoie une délégation à la fête en l'honneur des martyrs de la liberté et de pouvoir changer le nom de la commune et des rues, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Pétition des officiers municipaux de la commune de Vaugirard demandant que la Convention envoie une délégation à la fête en l'honneur des martyrs de la liberté et de pouvoir changer le nom de la commune et des rues, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Extrait du procès-verbal de la société des amis de la liberté et de l'égalité séant à La Tour-du-Pin et relatif à l'hommage du citoyen Boissieu, qui s'engage à payer 50 livres par an pour contribuer aux frais de la guerre, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.418
Extrait du procès-verbal de la société des amis de la liberté et de l'égalité séant à La Tour-du-Pin et relatif à l'hommage du citoyen Boissieu, qui s'engage à payer 50 livres par an pour contribuer aux frais de la guerre, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.418
Lettre du représentant Dumont, en mission dans la Somme et le Pas-de-Calais, par laquelle il annonce les abjurations qui lui ont été faites par plusieurs prêtres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.422-423
Lettre du représentant Dumont, en mission dans la Somme et le Pas-de-Calais, par laquelle il annonce les abjurations qui lui ont été faites par plusieurs prêtres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.422-423
Adresse de la société populaire et des membres de la société des Amis de la Montagne et de l'Égalité d'Allemans-du-Dropt, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.424
Adresse de la société populaire et des membres de la société des Amis de la Montagne et de l'Égalité d'Allemans-du-Dropt, qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.424
Extrait du registre des délibérations de la commune de Gif, district de Versailles (Seine-et-Oise), relatif à l'abjuration de son curé et à la remise, par celui-ci, de l'argenterie de l'église, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.439-440
Extrait du registre des délibérations de la commune de Gif, district de Versailles (Seine-et-Oise), relatif à l'abjuration de son curé et à la remise, par celui-ci, de l'argenterie de l'église, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.439-440
Extrait du registre des délibérations de la section des Invalides qui témoigne de l'acceptation du culte de la raison et annonce la fermeture des églises et le don des objets du culte à la Convention, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.442-443
Extrait du registre des délibérations de la section des Invalides qui témoigne de l'acceptation du culte de la raison et annonce la fermeture des églises et le don des objets du culte à la Convention, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.442-443
Renvoi aux comités des finances et d'instruction publique de la demande la députation de la société populaire de Meulan d'échanger des monnaies d'or, d'argent et de cuivre, et recevoir les bustes de Lepeletier et Marat, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.443
Renvoi aux comités des finances et d'instruction publique de la demande la députation de la société populaire de Meulan d'échanger des monnaies d'or, d'argent et de cuivre, et recevoir les bustes de Lepeletier et Marat, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.443
Rapport et projet de décret présentés par Roger Ducos sur les observations faites par le ministre de l’intérieur, relatives à l’exécution des lois des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793, concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins qui sont au service de la Républiquepp.443-444
Rapport et projet de décret présentés par Roger Ducos sur les observations faites par le ministre de l’intérieur, relatives à l’exécution des lois des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793, concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins qui sont au service de la Républiquepp.443-444
Rapport, présenté par Ducos au nom du comité des secours, relatif à l'exécution des lois concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins au service de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.443-444
Rapport, présenté par Ducos au nom du comité des secours, relatif à l'exécution des lois concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins au service de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.443-444
Projet de décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours, relatif à l'exécution des lois concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins au service de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]p.444
Projet de décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours, relatif à l'exécution des lois concernant les secours accordés aux familles des militaires et marins au service de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]p.444
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux payements, secours et pensions pour les employés des fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]pp.444-445
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux payements, secours et pensions pour les employés des fermes et administrations supprimées, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]pp.444-445
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant des pensions aux citoyens Mourier et Porcher, volontaires au 2e bataillon du Gard, et à la citoyenne veuve Gerdet, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.445
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant des pensions aux citoyens Mourier et Porcher, volontaires au 2e bataillon du Gard, et à la citoyenne veuve Gerdet, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.445
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Saillant, volontaire au 3e bataillon de l'Orne qui a perdu la vue en combattant les rebelles de la Vendée, une pension de 2400 livres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.445
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Saillant, volontaire au 3e bataillon de l'Orne qui a perdu la vue en combattant les rebelles de la Vendée, une pension de 2400 livres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.445
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif au trait de bravoure du citoyen Saillant, volontaire au 3e bataillon de l'Orne, qui a perdu la vue en combattant contre les rebelles de la Vendée, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.445-446
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif au trait de bravoure du citoyen Saillant, volontaire au 3e bataillon de l'Orne, qui a perdu la vue en combattant contre les rebelles de la Vendée, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.445-446
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant à la citoyenne Oletta, fille du capitaine commandant la felouque La Vigilante, une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.446
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant à la citoyenne Oletta, fille du capitaine commandant la felouque La Vigilante, une somme de 1000 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Décret]p.446
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, demandant d'accorder un secours provisoire à la citoyenne Oletta, fille du capitaine commandant la felouque La Vigilante, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.446-447
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, demandant d'accorder un secours provisoire à la citoyenne Oletta, fille du capitaine commandant la felouque La Vigilante, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.446-447
Motions présentées par Rühl et Merlin, demandant aux chevaliers et nobles re déposer à leurs municipalités les croix des Saint-Louis, leurs lettres et leurs titres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.447
Motions présentées par Rühl et Merlin, demandant aux chevaliers et nobles re déposer à leurs municipalités les croix des Saint-Louis, leurs lettres et leurs titres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.447
Sur le projet de décret de Robespierre, Ramel propose en amendement d'inscrire sur la nouvelle monnaie "Le Peuple seul est souverain", lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Amendement]p.448
Sur le projet de décret de Robespierre, Ramel propose en amendement d'inscrire sur la nouvelle monnaie "Le Peuple seul est souverain", lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Amendement]p.448
Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.448
Discussion relative à l'amendement présenté par Ramel sur le projet de décret de Robespierre concernant l'inscription à placer sur les nouvelles monnaies, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.448
Demande de congé du représentant Guyès, député de la Creuse, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Demande de congés]pp.448-449
Demande de congé du représentant Guyès, député de la Creuse, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Demande de congés]pp.448-449
Discussion relative au rapport sur les députés mis en état d'arrestation dont le comité de sûreté générale a été chargé, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.449
Discussion relative au rapport sur les députés mis en état d'arrestation dont le comité de sûreté générale a été chargé, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.449
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à la découverte de la conspiration qui implique quatre représentants du peuple, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.449-450
Rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à la découverte de la conspiration qui implique quatre représentants du peuple, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.449-450
Motion de Levasseur demandant que le ministre de la Guerre fasse connaître au comité de surveillance et des marchés les représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.450-451
Motion de Levasseur demandant que le ministre de la Guerre fasse connaître au comité de surveillance et des marchés les représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.450-451
Discussion engagée sur la motion de Levasseur relative à la poursuite des représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.451
Discussion engagée sur la motion de Levasseur relative à la poursuite des représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Discussion]p.451
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.451-457
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.451-457
Projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]pp.457-459
Projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]pp.457-459
Compte rendu du Moniteur universel du rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]p.460
Compte rendu du Moniteur universel du rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]p.460
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.460
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.460
Renvoi au comité de sûreté générale de la démission du maire d'Orléans, pour examiner si elle n'est pas contre la loi, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.463
Renvoi au comité de sûreté générale de la démission du maire d'Orléans, pour examiner si elle n'est pas contre la loi, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.463
Déclaration du représentant Chabot relative aux accusations qui lui sont adressées, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Lettre]pp.465-469
Déclaration du représentant Chabot relative aux accusations qui lui sont adressées, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Lettre]pp.465-469
Déclaration du représentant Basire relative aux accusations qui lui sont adressées, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Lettre]pp.469-471
Déclaration du représentant Basire relative aux accusations qui lui sont adressées, en annexe de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Lettre]pp.469-471
Infos
Référence bibliographique
Séance du 28 brumaire an II (Lundi 18 Novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 407-471.
Langue
Français
Nombre de pages
65
Première page
407
Dernière page
471
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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