Sur le projet de décret de Robespierre, Ramel propose en amendement d'inscrire sur la nouvelle monnaie "Le Peuple seul est souverain", lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Sur le projet de décret de Robespierre, Ramel propose en amendement d'inscrire sur la nouvelle monnaie "Le Peuple seul est souverain", lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 448.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
448
Dernière page
448
Typologie documentaire
Amendement
Modifié le