Rapport et projet de décret présentés par Billaud-Varenne sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire
Table des matières
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.451-457
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]pp.451-457
Projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]pp.457-459
Projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Projet de décret]pp.457-459
Compte rendu du Moniteur universel du rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]p.460
Compte rendu du Moniteur universel du rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)[Rapport]p.460
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.460
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.460
Infos
Référence bibliographique
Rapport et projet de décret présentés par Billaud-Varenne sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 451-460.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
451
Dernière page
460
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
