Table des matières
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet la lettre et le don du citoyen Robineau, membre de l'administration du district de Dourdan, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.675
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet la lettre et le don du citoyen Robineau, membre de l'administration du district de Dourdan, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.675
Rapport, présenté par le représentant Duquesnoy, relative à sa mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Rapport]pp.675-676
Rapport, présenté par le représentant Duquesnoy, relative à sa mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Rapport]pp.675-676
Motion de Gossuin qui demande approbation de la conduite du représentant Duquesnoy lors de sa mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.676
Motion de Gossuin qui demande approbation de la conduite du représentant Duquesnoy lors de sa mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.676
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui fait part de l'abondance de blé dans la ville d'Étampes, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.677
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui fait part de l'abondance de blé dans la ville d'Étampes, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.677
Motion de Levasseur demandant que la Convention approuve la conduite des citoyens de l'armée révolutionnaire parus à la barre, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.679
Motion de Levasseur demandant que la Convention approuve la conduite des citoyens de l'armée révolutionnaire parus à la barre, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.679
Arrêté pris par le représentant Théhouart, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, sur l'impression et l'envoi des procès-verbaux de la société populaire de Quimper dans tout le département du Finistère, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.683
Arrêté pris par le représentant Théhouart, en mission près les côtes de Brest et de Lorient, sur l'impression et l'envoi des procès-verbaux de la société populaire de Quimper dans tout le département du Finistère, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.683
Lettre du représentant Taillefer, en mission à Cahors, faisant part à la Convention des découvertes d'or et argent cachés dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.683-684
Lettre du représentant Taillefer, en mission à Cahors, faisant part à la Convention des découvertes d'or et argent cachés dans les départements du Lot, du Cantal et de l'Aveyron, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.683-684
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des corps administratifs et judiciaires, du comité de surveillance et de la société des sans-culottes de la Ferté-Bernard (Sarthe) qui demandent un local pour y tenir leurs séances, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.688
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse des corps administratifs et judiciaires, du comité de surveillance et de la société des sans-culottes de la Ferté-Bernard (Sarthe) qui demandent un local pour y tenir leurs séances, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.688
Extrait de l'adresse des corps administratifs et judiciaires, du comité de surveillance et de la société des sans-culottes de la Ferté-Bernard (Sarthe) qui demandent un local pour y tenir leurs séances, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.689
Extrait de l'adresse des corps administratifs et judiciaires, du comité de surveillance et de la société des sans-culottes de la Ferté-Bernard (Sarthe) qui demandent un local pour y tenir leurs séances, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.689
Lettres des représentants Bourbotte, Francastel et Turreau, en mission près l'armée de l'Ouest, relatives aux opérations menées par cette armée, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793[Correspondance des envoyés en mission]pp.689-690
Lettres des représentants Bourbotte, Francastel et Turreau, en mission près l'armée de l'Ouest, relatives aux opérations menées par cette armée, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793[Correspondance des envoyés en mission]pp.689-690
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet les actes de célébration de mariage de 7 curés, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.691-695
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet les actes de célébration de mariage de 7 curés, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.691-695
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, qui fait part des mouvements des troupes de l'armée révolutionnaire dans ces départements, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.695-696
Lettre du représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, qui fait part des mouvements des troupes de l'armée révolutionnaire dans ces départements, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.695-696
Arrêté pris par le représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, relatif aux mouvements des troupes de l'armée révolutionnaire dans ces départements, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.696-698
Arrêté pris par le représentant Taillefer, en mission dans l'Aveyron, le Cantal et le Lot, relatif aux mouvements des troupes de l'armée révolutionnaire dans ces départements, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.696-698
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, réduisant le montant de la pension du citoyen Alymer-Bryan,[Décret]p.700
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, réduisant le montant de la pension du citoyen Alymer-Bryan,[Décret]p.700
Décret, présenté par Monmayou portant que le comité des comptes se fera représenter les comptes des ministres pour les vérifier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.700-701
Décret, présenté par Monmayou portant que le comité des comptes se fera représenter les comptes des ministres pour les vérifier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.700-701
Motion de Monmayou demandant que le comité de l’examen des comptes fasse un rapport sur les comptes des ministres, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.701
Motion de Monmayou demandant que le comité de l’examen des comptes fasse un rapport sur les comptes des ministres, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.701
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, étendant les pouvoirs des représentants du peuple envoyés à Ville-Affranchie aux départements voisins, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.701
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, étendant les pouvoirs des représentants du peuple envoyés à Ville-Affranchie aux départements voisins, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.701
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur la proposition du ministre de la Guerre relatif aux pensions des militaires blessés ou retirés du service, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.701-702
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, sur la proposition du ministre de la Guerre relatif aux pensions des militaires blessés ou retirés du service, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.701-702
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif aux corps d’infanterie belge et liégeois, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.702
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif aux corps d’infanterie belge et liégeois, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.702
Rejet de la motion de Philippeaux concernant la publication de l'état de la fortune pour tous les citoyens français, motivé par une loi précédente, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.702
Rejet de la motion de Philippeaux concernant la publication de l'état de la fortune pour tous les citoyens français, motivé par une loi précédente, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.702
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.703-706
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.703-706
Décret, proposé par Romme, relatif à l'insertion dans le Bulletin des rapports du comité de sûreté générale qui seront suivis d'un décret d'arrestation ou d'accusation contre un des membres de la Convention, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Rapport]p.706
Décret, proposé par Romme, relatif à l'insertion dans le Bulletin des rapports du comité de sûreté générale qui seront suivis d'un décret d'arrestation ou d'accusation contre un des membres de la Convention, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Rapport]p.706
Motion de Montaut, appuyée par Romme, sur l'insertion au Bulletin et l'envoi aux départements des décrets d'accusation des membres de la Convention, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.706
Motion de Montaut, appuyée par Romme, sur l'insertion au Bulletin et l'envoi aux départements des décrets d'accusation des membres de la Convention, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.706
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la liquidation des pensions du citoyen Millié et de la citoyenne veuve Négrier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.706-707
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant la liquidation des pensions du citoyen Millié et de la citoyenne veuve Négrier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]pp.706-707
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, fixant que les troupes venant du Midi seront logées par étape à Aigueperse et que Gannat logera celles venant du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.707
Décret, présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, fixant que les troupes venant du Midi seront logées par étape à Aigueperse et que Gannat logera celles venant du Nord, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Décret]p.707
Annonce par Barère d'un avantage remporté par l'armée française sur les brigands commandés par Charette à Noirmoutier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.708-709
Annonce par Barère d'un avantage remporté par l'armée française sur les brigands commandés par Charette à Noirmoutier, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.708-709
Intervention de Barère annonçant les nouvelles très satisfaisantes de l'armée de Bayonne, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.710
Intervention de Barère annonçant les nouvelles très satisfaisantes de l'armée de Bayonne, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.710
Extraits du discours du citoyen Chaumette, procureur de la commune de Paris, et réponse du Président, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.711
Extraits du discours du citoyen Chaumette, procureur de la commune de Paris, et réponse du Président, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.711
Motion de Chabot demandant la conversion en Temple de la Raison de l'église métropolitaine de Paris, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Motion de Chabot demandant la conversion en Temple de la Raison de l'église métropolitaine de Paris, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Sur la motion de Romme, la déesse de la Raison est conduite au bureau et s'assied à côté du Président, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Sur la motion de Romme, la déesse de la Raison est conduite au bureau et s'assied à côté du Président, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Motion de Thuriot demandant que la Convention marche en corps au milieu du peuple au temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Motion de Thuriot demandant que la Convention marche en corps au milieu du peuple au temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.711
Hymne patriotique écrit par le représentant Chenier, chanté au temple de la raison par la Convention et le peuple ressemblé, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.711
Hymne patriotique écrit par le représentant Chenier, chanté au temple de la raison par la Convention et le peuple ressemblé, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.711
Discours du citoyen Dufourny, pour la députation du département de Paris, accompagné par le Président qui l'invite aux honneurs de la séance, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.711-712
Discours du citoyen Dufourny, pour la députation du département de Paris, accompagné par le Président qui l'invite aux honneurs de la séance, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.711-712
Intervention de divers députés après la cérémonie qui s'est déroulée avec les représentants du peuple au temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.712
Intervention de divers députés après la cérémonie qui s'est déroulée avec les représentants du peuple au temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.712
Discours du citoyen Chaumette, procureur de la commune de Paris, et réponse du Président, et description de la cérémonie aux Temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.712
Discours du citoyen Chaumette, procureur de la commune de Paris, et réponse du Président, et description de la cérémonie aux Temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.712
Levée de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.716
Levée de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.716
Lettre du ministre de la Justice Gohier transmettant la lettre que le citoyen Gilibert à écrit déclarant ne pas accepter les fonctions de juré près le tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.717
Lettre du ministre de la Justice Gohier transmettant la lettre que le citoyen Gilibert à écrit déclarant ne pas accepter les fonctions de juré près le tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.717
Motion de Bayle tendant à ce que le citoyen Dupont, administrateur des Bouches-du-Rhône, obtienne un sursis au jugement rendu contre lui, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.718
Motion de Bayle tendant à ce que le citoyen Dupont, administrateur des Bouches-du-Rhône, obtienne un sursis au jugement rendu contre lui, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.718
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.719
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.719
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.719-720
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.719-720
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.720-721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.720-721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.721-722
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]pp.721-722
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.722-723
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.722-723
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.723
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.723
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.724
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)[Discussion]p.724
Infos
Référence bibliographique
Séance du 20 brumaire an II (dimanche 10 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 674-724.
Langue
Français
Nombre de pages
51
Première page
674
Dernière page
724
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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