Procès-verbal de l'assemblée générale de la commune de Morsang-sur-Seine relatif au dépouillement de l''église, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de l'assemblée générale de la commune de Morsang-sur-Seine relatif au dépouillement de l''église, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 688.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
688
Dernière page
688
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le