Procès-verbal de l'assemblée générale de la commune de Morsang-sur-Seine relatif au dépouillement de l''église, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Procès-verbal de l'assemblée générale de la commune de Morsang-sur-Seine relatif au dépouillement de l''église, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 688.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
688
Dernière page
688
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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