Table des matières
Note de M. Duport, ministre de la justice, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 20 mai 1791[Discours et production des ministres]p.245
Note de M. Duport, ministre de la justice, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 20 mai 1791[Discours et production des ministres]p.245
Projet de décret du comité des contributions publiques exemptant du droit de timbre certains billets au porteur, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Projet de décret du comité des contributions publiques exemptant du droit de timbre certains billets au porteur, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Amendement de M. Nairac du projet de décret du comité des contributions publiques exemptant du droit de timbre certains billets au porteur, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Amendement de M. Nairac du projet de décret du comité des contributions publiques exemptant du droit de timbre certains billets au porteur, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.246
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.246
Lecture de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Lecture de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.247
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.247
Décret du comité des finances sur les dettes contractées par la communauté des juifs de Metz, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.247
Décret du comité des finances sur les dettes contractées par la communauté des juifs de Metz, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.247
Adoption de l'article 1er du projet de décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.247
Adoption de l'article 1er du projet de décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.247
Lecture de l'article 2 du projet de décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.247
Lecture de l'article 2 du projet de décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.247
Adoption de l'article 2 amendé et des articles 3 à 10 du décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.247-248
Adoption de l'article 2 amendé et des articles 3 à 10 du décret du comité des contributions publiques relatif au recouvrement des impositions de 1790 et années antérieures, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.247-248
Demande d'une instruction présentée par les comités pour être envoyée dans les colonies sur un décret, lors de la séance du 20 mai 1791[Renvoi aux comités]p.248
Demande d'une instruction présentée par les comités pour être envoyée dans les colonies sur un décret, lors de la séance du 20 mai 1791[Renvoi aux comités]p.248
Motion de M. Démeunier demandant une séance extraordinaire pour accélérer la fabrication des petits assignats, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.248
Motion de M. Démeunier demandant une séance extraordinaire pour accélérer la fabrication des petits assignats, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.248
Lecture de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.248
Lecture de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.248
Amendement par M. Mougins de Roquefort de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]pp.248-249
Amendement par M. Mougins de Roquefort de l'article 10 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]pp.248-249
Adoption de l'article 10 amendé et des articles 11 à 18 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.249
Adoption de l'article 10 amendé et des articles 11 à 18 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.249
Lecture de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.249
Lecture de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.249
Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.249
Amendement par M. Prieur de l'article 19 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.249
Adoption de l'article 19 amendé et des articles 20 à 24 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.249-250
Adoption de l'article 19 amendé et des articles 20 à 24 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.249-250
Lecture de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 25 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption de l'article 25 amendé et de l'article 26 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Adoption de l'article 25 amendé et de l'article 26 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 27 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 27 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendements par M. Le Chapelier des articles 27 et 28 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption des articles 27 et 28 réunis du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Adoption des articles 27 et 28 réunis du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Demande d'ordre du jour adopté sur l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.250
Demande d'ordre du jour adopté sur l'article 29 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.250
Amendement par M. Foucault-Lardimalie de l'article 30 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Foucault-Lardimalie de l'article 30 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Lecture des articles 31 et 32 adoptés du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture des articles 31 et 32 adoptés du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.250
Lecture de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Lecture de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Amendement par M. Le Chapelier de l'article 33 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.250
Adoption de l'article 33 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.250-251
Adoption de l'article 33 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]pp.250-251
Lecture de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.251
Lecture de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.251
Discussion de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.251
Discussion de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.251
Renvoi au comité de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Renvoi aux comités]p.251
Renvoi au comité de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Renvoi aux comités]p.251
Adoption des articles 36 et 37 (sauf rédaction) du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.251
Adoption des articles 36 et 37 (sauf rédaction) du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.251
Discussion de l'article 37 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.251
Discussion de l'article 37 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.251
Lecture des articles 38 (adopté) et 39 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.251
Lecture des articles 38 (adopté) et 39 du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.251
Discussion de l'article 39 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]pp.251-253
Discussion de l'article 39 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]pp.251-253
Adoption de l'article 39 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.253
Adoption de l'article 39 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.253
Lecture de l'article 40 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.253
Lecture de l'article 40 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.253
Motion par M. Le Chapelier sur l'article 40 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.253
Motion par M. Le Chapelier sur l'article 40 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.253
Adoption de l'article 40 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.253
Adoption de l'article 40 amendé du décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.253
Conclusion de la séance du matin du 20 mai 1791[Déroulement des séances]p.253
Conclusion de la séance du matin du 20 mai 1791[Déroulement des séances]p.253
Rapport du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791[Rapport]p.254
Rapport du comité des finances sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791[Rapport]p.254
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]pp.254-260Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.260
Projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.260
Discussion du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.260
Discussion du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Discussion]p.260
Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.260
Amendement de M. de Virieu du projet de décret de M. Belzais-Courménil sur la fabrication des petites monnaies, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.260
Conclusion de la séance du soir du 20 mai 1791[Déroulement des séances]p.261
Conclusion de la séance du soir du 20 mai 1791[Déroulement des séances]p.261
Infos
Référence bibliographique
20 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 244-261.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
244
Dernière page
261
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