Table des matières
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.246
Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Décret]p.246
Lecture de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Lecture de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Projet de décret]p.246
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Amendement par M. Moreau de l'article 4 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Amendement]p.246
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.247
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.247
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 246-247.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
246
Dernière page
247
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
