Table des matières
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Motion de M. Camus sur l'article 4 de la loi du 14 janvier 1790 sur les fonctionnaires publics absents, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Motion de M. Camus sur l'article 4 de la loi du 14 janvier 1790 sur les fonctionnaires publics absents, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Décret concernant le logement du directoire et du tribunal de Pontoise, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.223-224
Décret concernant le logement du directoire et du tribunal de Pontoise, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.223-224
Motion autorisant le comité d’emplacement à donner des décisions, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion autorisant le comité d’emplacement à donner des décisions, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.224
Décret concernant les officiers comptables, les receveurs généraux, etc., lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.224
Décret concernant les officiers comptables, les receveurs généraux, etc., lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.224
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.225-226Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les patentes après nouvelles rédactions, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.226
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les patentes après nouvelles rédactions, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.226
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.226-227
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.226-227
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.227
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.227
Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.227
Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.227
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.227-228
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.227-228
Adoption d’une addition à l’article 11 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Adoption d’une addition à l’article 11 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Amendements sur le décret concernant les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Amendement]p.228
Amendements sur le décret concernant les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Amendement]p.228
Adoption de l'article 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Adoption de l'article 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Lettre du Président de l'assemblée électorale du département de l'Allier sur la nomination de M. Laurent, député à l'Assemblée nationale comme évêque, lors de la séance du 17 février 1791[Lettre]p.228
Lettre du Président de l'assemblée électorale du département de l'Allier sur la nomination de M. Laurent, député à l'Assemblée nationale comme évêque, lors de la séance du 17 février 1791[Lettre]p.228
Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.228-229
Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.228-229
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.229
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Adresse du conseil général de la commune de la ville de Blaye à propos du refus des ecclésiastiques du Blayais de prêter serment civique, lors de la séance du 17 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231
Adresse du conseil général de la commune de la ville de Blaye à propos du refus des ecclésiastiques du Blayais de prêter serment civique, lors de la séance du 17 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.231
Motion de M. Defermon sur la conduite des gardes nationales et des détachements des troupes de ligne pendant les mouvements populaires dans l'anciennes province de Bretagne, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Motion de M. Defermon sur la conduite des gardes nationales et des détachements des troupes de ligne pendant les mouvements populaires dans l'anciennes province de Bretagne, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Rapport par M. Voidel sur l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791[Rapport]pp.232-233
Rapport par M. Voidel sur l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791[Rapport]pp.232-233
Discussion de l'amendement de M. d'André sur le décret concernant l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.233
Discussion de l'amendement de M. d'André sur le décret concernant l’arrestation de Mme de Constable, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.233
Députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, lors de la séance du 17 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.233-234
Députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, lors de la séance du 17 février 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.233-234
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.234
Réponse de M. le Président à la députation de la municipalité de Paris demandant la suppression des jeux, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.234
Rapport par M. Alquier sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Rapport]pp.234-236
Rapport par M. Alquier sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Rapport]pp.234-236
Discussion du projet de décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.236-238
Discussion du projet de décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.236-238
Adoption du décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.238
Adoption du décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.238
Décret portant ventes de domaines nationaux, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.238
Décret portant ventes de domaines nationaux, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.238
Infos
Référence bibliographique
17 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 220-270.
Langue
Français
Nombre de pages
51
Première page
220
Dernière page
270
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