Table des matières
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 220-223.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
220
Dernière page
223
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
