Table des matières
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 229-230.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
229
Dernière page
230
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
