Table des matières
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.220
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Blaye par M. Boissonnot, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]pp.220-221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce de prestation de serment du curé de la ville de Pau par M. l'abbé Duplaquet, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Annonce du refus de prêter serment de 4 ecclésiastiques fonctionnaires dans le district de Montmarault, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.221
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Décret sur la circonscription des paroisses dans la ville de Rouen, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.221-223
Motion de M. Camus sur l'article 4 de la loi du 14 janvier 1790 sur les fonctionnaires publics absents, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Motion de M. Camus sur l'article 4 de la loi du 14 janvier 1790 sur les fonctionnaires publics absents, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.223
Décret concernant le logement du directoire et du tribunal de Pontoise, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.223-224
Décret concernant le logement du directoire et du tribunal de Pontoise, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]pp.223-224
Motion autorisant le comité d’emplacement à donner des décisions, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.224
Motion autorisant le comité d’emplacement à donner des décisions, lors de la séance du 17 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.224
Décret concernant les officiers comptables, les receveurs généraux, etc., lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.224
Décret concernant les officiers comptables, les receveurs généraux, etc., lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.224
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.225-226Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les patentes après nouvelles rédactions, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.226
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les patentes après nouvelles rédactions, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.226
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.226-227
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.226-227
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.227
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.227
Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.227
Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.227
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.227-228
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.227-228
Adoption d’une addition à l’article 11 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Adoption d’une addition à l’article 11 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Amendements sur le décret concernant les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Amendement]p.228
Amendements sur le décret concernant les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Amendement]p.228
Adoption de l'article 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Adoption de l'article 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.228
Lettre du Président de l'assemblée électorale du département de l'Allier sur la nomination de M. Laurent, député à l'Assemblée nationale comme évêque, lors de la séance du 17 février 1791[Lettre]p.228
Lettre du Président de l'assemblée électorale du département de l'Allier sur la nomination de M. Laurent, député à l'Assemblée nationale comme évêque, lors de la séance du 17 février 1791[Lettre]p.228
Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.228-229
Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]pp.228-229
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.229
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Décret]p.229
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
Suite de la discussion du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791[Discussion]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
La séance est levée à trois heures, lors de la séance du 17 février 1791[Déroulement des séances]p.230
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 220-230.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
220
Dernière page
230
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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