Table des matières
Lettre du représentant Turreau, datée de Saumur, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.269
Lettre du représentant Turreau, datée de Saumur, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.269
Adresse lue par le citoyen Martin, chargé de mission par le comité de sûreté générale dans le département du Pas-de-Calais, relative aux dons qu'il a remis, et réponse du Président, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.272
Adresse lue par le citoyen Martin, chargé de mission par le comité de sûreté générale dans le département du Pas-de-Calais, relative aux dons qu'il a remis, et réponse du Président, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.272
Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.272
Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.272
Intervention de Boursault demandent un prompt rapport du comité de sûreté générale sur la dénonciation portée contre lui, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.272-273
Intervention de Boursault demandent un prompt rapport du comité de sûreté générale sur la dénonciation portée contre lui, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.272-273
Copie de la lettre du général de brigade Masséna au ministre de la guerre, datée d'Utelle, le 8 frimaire, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Lettre]p.280
Copie de la lettre du général de brigade Masséna au ministre de la guerre, datée d'Utelle, le 8 frimaire, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Lettre]p.280
Hommage fait par le citoyen, instituteur d'un musée de jeunes citoyennes, d'un ouvrage élémentaire sur l'instruction publique, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.281
Hommage fait par le citoyen, instituteur d'un musée de jeunes citoyennes, d'un ouvrage élémentaire sur l'instruction publique, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.281
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la réception et au dépôt à la Trésorerie du diamant connu sous le nom de Régent, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.281
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la réception et au dépôt à la Trésorerie du diamant connu sous le nom de Régent, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.281
Propositions de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatives à la nomination de deux commissaires pour le transfert du diamant le Régent redécouvert à la Trésorerie nationale, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Rapport]p.281
Propositions de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatives à la nomination de deux commissaires pour le transfert du diamant le Régent redécouvert à la Trésorerie nationale, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Rapport]p.281
Renvoi au comité de Salut public, sur motion de Thibault, pour un rapport sur les exceptions à la loi contre les étrangers, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.282
Renvoi au comité de Salut public, sur motion de Thibault, pour un rapport sur les exceptions à la loi contre les étrangers, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.282
Monnel annonce que le comité des décrets a reçu les renseignements qu’il avait demandés sur les citoyens Tridoulat, Jean Deltel et Joseph Terrai, députés par le département du Tarn, admis depuis le 2 juin dernier, et sur les citoyens Dequen et Gérard Icélier, du département de la Somme, appelés en remplacement et non encore admispp.282-285
Monnel annonce que le comité des décrets a reçu les renseignements qu’il avait demandés sur les citoyens Tridoulat, Jean Deltel et Joseph Terrai, députés par le département du Tarn, admis depuis le 2 juin dernier, et sur les citoyens Dequen et Gérard Icélier, du département de la Somme, appelés en remplacement et non encore admispp.282-285
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la réception des renseignements demandés sur les citoyens Tridoulat, Delter, Terrai, Dequen et Scélier, députés par les départements du Tarn et de la Somme, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.282
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la réception des renseignements demandés sur les citoyens Tridoulat, Delter, Terrai, Dequen et Scélier, députés par les départements du Tarn et de la Somme, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.282
Extrait des registres des délibérations de la société républicaine des sans-culottes de la ville d'Albi (Tarn), relative aux renseignements demandés par la Convention sur le député Tridoulat, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.282-283
Extrait des registres des délibérations de la société républicaine des sans-culottes de la ville d'Albi (Tarn), relative aux renseignements demandés par la Convention sur le député Tridoulat, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.282-283
Décret, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), autorisant les représentants dans le département du Bec-D'Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l'état-major de l'armée dans ce département, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.285
Décret, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), autorisant les représentants dans le département du Bec-D'Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l'état-major de l'armée dans ce département, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.285
Intervention Baraillon et réponse de Bourdon (de l'Oise) sur les officiers de santé près des armées, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Discussion]p.285
Intervention Baraillon et réponse de Bourdon (de l'Oise) sur les officiers de santé près des armées, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Discussion]p.285
Intervention de Clauzel relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.285-286
Intervention de Clauzel relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.285-286
Levée de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.294
Levée de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.294
Pétition des citoyens du canton de Rozoy-l'Unité contre une pétition de la commune de Coulommiers tendant à transférer dans cette ville le siège de l'administration du district actuellement fixé à Rozoy, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.294-296
Pétition des citoyens du canton de Rozoy-l'Unité contre une pétition de la commune de Coulommiers tendant à transférer dans cette ville le siège de l'administration du district actuellement fixé à Rozoy, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.294-296
Pétition d'une députation de la section révolutionnaire qui demande la suspension de la fonte des cuivres dorés et l'établissement d'ateliers départementaux pour retirer l'or dessus les cuivres, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.298-299
Pétition d'une députation de la section révolutionnaire qui demande la suspension de la fonte des cuivres dorés et l'établissement d'ateliers départementaux pour retirer l'or dessus les cuivres, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.298-299
Extrait du procès-verbal du comité révolutionnaire de la section révolutionnaire relatif à la dénonciation portée contre les commissaires des biens nationaux envoyés dans le département, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.299
Extrait du procès-verbal du comité révolutionnaire de la section révolutionnaire relatif à la dénonciation portée contre les commissaires des biens nationaux envoyés dans le département, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.299
Lettre du ministre de la Justice Gohier transmettant une copie d'une lettre du commissaire national près le tribunal du district de Saint-Hippolyte relative à l'extradition d'un fabricateur de faux assignats, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.301
Lettre du ministre de la Justice Gohier transmettant une copie d'une lettre du commissaire national près le tribunal du district de Saint-Hippolyte relative à l'extradition d'un fabricateur de faux assignats, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.301
Discussion engagée sur la lettre du ministre de la Justice relative à l'extradition d'un fabricateur de faux assignats accordée au conseil de Neufchâtel, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Discussion engagée sur la lettre du ministre de la Justice relative à l'extradition d'un fabricateur de faux assignats accordée au conseil de Neufchâtel, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Compte-rendu de l'"Auditeur national" du discours de la députation de Sarre-Libre et la motion de Bourdon (de l'Oise) tendante à destituer l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.303
Compte-rendu de l'"Auditeur national" du discours de la députation de Sarre-Libre et la motion de Bourdon (de l'Oise) tendante à destituer l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.303
Compte-rendu du "Journal des débats et des Décrets" de la discussion relative à la pétition de la commune de Sarre-Libre et la motion de Bourdon (de l'Oise), en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.303
Compte-rendu du "Journal des débats et des Décrets" de la discussion relative à la pétition de la commune de Sarre-Libre et la motion de Bourdon (de l'Oise), en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.303
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la pétition contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.303-304
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la pétition contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.303-304
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion relative à la dénonciation portée contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.304
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion relative à la dénonciation portée contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.304
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la dénonciation de la commune de Sarre-Libre contre l'administration des hôpitaux et charrois militaires, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.304
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la dénonciation de la commune de Sarre-Libre contre l'administration des hôpitaux et charrois militaires, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]p.304
Infos
Référence bibliographique
Séance du 20 frimaire an II (Mardi 10 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 262-304.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
262
Dernière page
304
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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