Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la section des Quinze-Vingts, motivé sur la liberté qu'ont les sociétés populaires de s'affilier et de correspondre, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)

Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la section des Quinze-Vingts, motivé sur la liberté qu'ont les sociétés populaires de s'affilier et de correspondre, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 274.