Boursault rend compte de sa mission et demande que le comité de sûreté générale, fasse dans le délai de trois jours, son rapport sur les dénonciations dont il a été l’objet
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Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.272
Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.272
Intervention de Boursault demandent un prompt rapport du comité de sûreté générale sur la dénonciation portée contre lui, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.272-273
Intervention de Boursault demandent un prompt rapport du comité de sûreté générale sur la dénonciation portée contre lui, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.272-273
Infos
Référence bibliographique
Boursault rend compte de sa mission et demande que le comité de sûreté générale, fasse dans le délai de trois jours, son rapport sur les dénonciations dont il a été l’objet.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 272-273.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
272
Dernière page
273
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
