Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Renvoi au comité de sûreté générale des dénonciations portées contre le représentant Boursault, de retour de sa mission, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)