ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Procès-verbal de la commune de Cordes, concernant le député suppléant Deltel, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 20 frimaire an II (Mardi 10 décembre 1793)
Monnel annonce que le comité des décrets a reçu les renseignements qu’il avait demandés sur les citoyens Tridoulat, Jean Deltel et Joseph Terrai, députés par le département du Tarn, admis depuis le 2 juin dernier, et sur les citoyens Dequen et Gérard Icélier, du département de la Somme, appelés en remplacement et non encore admis
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de la commune de Cordes, concernant le député suppléant Deltel, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 283.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
283
Dernière page
283
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le