Décret autorisant les représentants du peuple dans le département du Bec d’Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l’état-major de l’armée qui est dans ce département
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Décret, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), autorisant les représentants dans le département du Bec-D'Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l'état-major de l'armée dans ce département, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.285
Décret, sur proposition de Bourdon (de l'Oise), autorisant les représentants dans le département du Bec-D'Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l'état-major de l'armée dans ce département, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.285
Intervention Baraillon et réponse de Bourdon (de l'Oise) sur les officiers de santé près des armées, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Discussion]p.285
Intervention Baraillon et réponse de Bourdon (de l'Oise) sur les officiers de santé près des armées, lors de la séance du 20 frimaire an Ii (10 décembre 1793)[Discussion]p.285
Infos
Référence bibliographique
Décret autorisant les représentants du peuple dans le département du Bec d’Ambès à suspendre ou supprimer, soit en totalité, soit en partie, l’état-major de l’armée qui est dans ce département.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 285.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
285
Dernière page
285
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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