Renvoi au comité de salut public de la pétition présentée par la députation de la commune de Sarre-Libre relative à la suppression des aumôniers des régiments, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de salut public de la pétition présentée par la députation de la commune de Sarre-Libre relative à la suppression des aumôniers des régiments, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 285.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
285
Dernière page
285
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le