Clauzel communique une lettre du procureur général syndic du département de la Meuse relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont
Table des matières
Intervention de Clauzel relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.285-286
Intervention de Clauzel relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Discussion]pp.285-286
Infos
Référence bibliographique
Clauzel communique une lettre du procureur général syndic du département de la Meuse relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 285-286.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
285
Dernière page
286
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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