Clauzel communique une lettre du procureur général syndic du département de la Meuse relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont

Clauzel communique une lettre du procureur général syndic du département de la Meuse relative à la 16e vente des domaines nationaux qui a eu lieu dans le district de Clermont. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 285-286.