Lettre de la commune de Saint-Forget, district de Versailles, qui déclare renoncer au culte catholique et transmet le procès-verbal qui constate la démission de son curé, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)

Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Lettre de la commune de Saint-Forget, district de Versailles, qui déclare renoncer au culte catholique et transmet le procès-verbal qui constate la démission de son curé, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 296.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
296
Dernière page
296
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le