Monnel annonce que le comité des décrets a reçu les renseignements qu’il avait demandés sur les citoyens Tridoulat, Jean Deltel et Joseph Terrai, députés par le département du Tarn, admis depuis le 2 juin dernier, et sur les citoyens Dequen et Gérard Icélier, du département de la Somme, appelés en remplacement et non encore admis
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Monnel annonce que le comité des décrets a reçu les renseignements qu’il avait demandés sur les citoyens Tridoulat, Jean Deltel et Joseph Terrai, députés par le département du Tarn, admis depuis le 2 juin dernier, et sur les citoyens Dequen et Gérard Icélier, du département de la Somme, appelés en remplacement et non encore admis.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 282-285.
Langue principale
Français
Nombre de pages
4
Première page
282
Dernière page
285
Modifié le