Décret portant que deux commissaires de la Trésorerie nationale se rendront séance tenante dans le sein de la Convention pour recevoir et déposer à la Trésorerie le diamant connu sous le nom du Régent
Table des matières
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la réception et au dépôt à la Trésorerie du diamant connu sous le nom de Régent, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.281
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, relatif à la réception et au dépôt à la Trésorerie du diamant connu sous le nom de Régent, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Décret]p.281
Propositions de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatives à la nomination de deux commissaires pour le transfert du diamant le Régent redécouvert à la Trésorerie nationale, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Rapport]p.281
Propositions de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, relatives à la nomination de deux commissaires pour le transfert du diamant le Régent redécouvert à la Trésorerie nationale, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)[Rapport]p.281
Infos
Référence bibliographique
Décret portant que deux commissaires de la Trésorerie nationale se rendront séance tenante dans le sein de la Convention pour recevoir et déposer à la Trésorerie le diamant connu sous le nom du Régent.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 281.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
281
Dernière page
281
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
