Table des matières
Adresse des sans-culottes des départements de l'Ariège et de l'Aude qui annoncent leur organisation en 3e bataillon de la Montagne et demandent que les représentants en mission restent à leur poste, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.666
Adresse des sans-culottes des départements de l'Ariège et de l'Aude qui annoncent leur organisation en 3e bataillon de la Montagne et demandent que les représentants en mission restent à leur poste, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.666
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré relative à l'incorporation des bailliages de Neuf-Saarverden, Harskirche et Dimering au département du Bas-Rhin, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.667
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré relative à l'incorporation des bailliages de Neuf-Saarverden, Harskirche et Dimering au département du Bas-Rhin, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.667
Lettre du représentant Blaux, en mission dans les départements de la Meurthe, la Moselle et le Bas-Rhin, annonçant un projet de décret relatif aux bailliages de Neuf-Saarverden, Harskirch, Dimering et Asweiler, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.667-669
Lettre du représentant Blaux, en mission dans les départements de la Meurthe, la Moselle et le Bas-Rhin, annonçant un projet de décret relatif aux bailliages de Neuf-Saarverden, Harskirch, Dimering et Asweiler, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.667-669
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, autorisant ce comité à lever les sellés apposés sur les papiers de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.670
Décret, présenté par Voulland au nom du comité de sûreté générale, autorisant ce comité à lever les sellés apposés sur les papiers de Julien (de Toulouse), lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.670
La Convention décrète que le comité de Salut public fera un rapport sur les questions suivantes : 1° Le Conseil exécutif doit-il être autorisé à nommer un agent qui sera chargé d’effectuer l’échange des otages du pays du Rhin contre ceux qui sont détenus dans les forteresses d’Allemagne ? 2° Echangera-t-on un prince de Linange contre le représentant du peuple Drouet ?p.672
La Convention décrète que le comité de Salut public fera un rapport sur les questions suivantes : 1° Le Conseil exécutif doit-il être autorisé à nommer un agent qui sera chargé d’effectuer l’échange des otages du pays du Rhin contre ceux qui sont détenus dans les forteresses d’Allemagne ? 2° Echangera-t-on un prince de Linange contre le représentant du peuple Drouet ?p.672
Motion de Rühl demandant d'échanger des prisonniers français de Mayence et du Rhin contre des prisonniers étrangers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.672
Motion de Rühl demandant d'échanger des prisonniers français de Mayence et du Rhin contre des prisonniers étrangers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.672
Interventions de Merlin (de Thionville) et de Levasseur sur la motion de Rühl concernant l'échange des prisonniers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.672
Interventions de Merlin (de Thionville) et de Levasseur sur la motion de Rühl concernant l'échange des prisonniers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.672
Décret, présenté par Charlier au nom des comités de finances et de législation, sur les pétitions des exécuteurs des jugements criminels, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.673
Décret, présenté par Charlier au nom des comités de finances et de législation, sur les pétitions des exécuteurs des jugements criminels, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.673
Décret portant que les négociants des pays ennemis sur les bords de la Sarre et de la Blies occupés par les armées de la République présenteront aux représentants du peuple près l’armée de la Moselle ou à leurs délégués leurs livres de commerce pour en faire un extrait de ce qu’ils doivent aux habitants de Francfort et pour les obliger à verser ce dû dans les caisses de la Républiquepp.673-674
Décret portant que les négociants des pays ennemis sur les bords de la Sarre et de la Blies occupés par les armées de la République présenteront aux représentants du peuple près l’armée de la Moselle ou à leurs délégués leurs livres de commerce pour en faire un extrait de ce qu’ils doivent aux habitants de Francfort et pour les obliger à verser ce dû dans les caisses de la Républiquepp.673-674
Motion de Rühl relative aux livres des commerçant des pays ennemis pour les obliger à verser aux caisses de al République, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.673-674
Motion de Rühl relative aux livres des commerçant des pays ennemis pour les obliger à verser aux caisses de al République, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.673-674
Adresse du comité de surveillance de Bar-sur-Aube qui annonce un don patriotique et l'ouverture d'un registre pour recevoir les offrandes volontaires en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.674
Adresse du comité de surveillance de Bar-sur-Aube qui annonce un don patriotique et l'ouverture d'un registre pour recevoir les offrandes volontaires en faveur des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.674
Lettre des représentants Bentabole et Cassanyes, en mission à Toulouse, qui présentent des observations sur le retour des représentants du peuple rappelés par décret, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.677-678
Lettre des représentants Bentabole et Cassanyes, en mission à Toulouse, qui présentent des observations sur le retour des représentants du peuple rappelés par décret, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.677-678
Rapport, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Rapport]pp.678-679
Rapport, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Rapport]pp.678-679
Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Projet de décret]pp.679-680
Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des marais, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Projet de décret]pp.679-680
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, relative au trait de patriotisme du citoyen Mame, imprimeur de la ville d'Angers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.680
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, relative au trait de patriotisme du citoyen Mame, imprimeur de la ville d'Angers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.680
Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Yonne, qui fait part de l'avancement de la raison et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.682-683
Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Yonne, qui fait part de l'avancement de la raison et de la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.682-683
Lettre du représentant Duroy, en mission dans les départements de la Marne, de la Meuse et des Ardennes, relative à la levée des chevaux, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.683
Lettre du représentant Duroy, en mission dans les départements de la Marne, de la Meuse et des Ardennes, relative à la levée des chevaux, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.683
Lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative à l'équipement des volontaires, le dépouillement des églises et l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.683-684
Lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative à l'équipement des volontaires, le dépouillement des églises et l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.683-684
Lettre du représentant Dumont, en mission à Amiens, relative à l'arrestation des contre-révolutionnaires à Saint-Quentin, à une fête civique et à l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.684-685
Lettre du représentant Dumont, en mission à Amiens, relative à l'arrestation des contre-révolutionnaires à Saint-Quentin, à une fête civique et à l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.684-685
Lettre du procureur syndic du district de Rozoy-en-Brie (Seine-et-Marne) transmettant le don de 50 livres fait par le capitaine d'une des compagnies du 1er bataillon en station à Farmoutier, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.690
Lettre du procureur syndic du district de Rozoy-en-Brie (Seine-et-Marne) transmettant le don de 50 livres fait par le capitaine d'une des compagnies du 1er bataillon en station à Farmoutier, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.690
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, qui transmet les titres de prêtrise de l'évêque de Mayenne-et-Loire, du curé de Juigné, d'un vicaire et un bénédictin, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.691
Lettre du représentant Francastel, en mission près l'armée de l'Ouest, qui transmet les titres de prêtrise de l'évêque de Mayenne-et-Loire, du curé de Juigné, d'un vicaire et un bénédictin, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.691
Lettre des représentants Lejeune et Roux, en mission dans le département de l'Aisne, relative au trait de bravoure du citoyen Chassot, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.692
Lettre des représentants Lejeune et Roux, en mission dans le département de l'Aisne, relative au trait de bravoure du citoyen Chassot, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.692
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, accordant à la mère du citoyen Baille, représentant du peuple, un secours annuel de 1500 livres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.694
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, accordant à la mère du citoyen Baille, représentant du peuple, un secours annuel de 1500 livres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Décret]p.694
Motion de Billaud-Varenne demandant au nom du comité de salut public d'accorder une pension alimentaire à la mère du représentant Baille, mort à Toulon, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.694
Motion de Billaud-Varenne demandant au nom du comité de salut public d'accorder une pension alimentaire à la mère du représentant Baille, mort à Toulon, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.694
Adresse de la commune de Boussy-sous-Sénard annonçant les dons de tout ce qu'elle possède dans son église et demandant à recevoir l'instruction morale de la philosophie, de la vérité et de la raison, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.695
Adresse de la commune de Boussy-sous-Sénard annonçant les dons de tout ce qu'elle possède dans son église et demandant à recevoir l'instruction morale de la philosophie, de la vérité et de la raison, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.695
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.702
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.702
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Extrait de la délibération de la société populaire de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) ordonnant à tout citoyen de respecter les forêts nationales et les propriétés particulières, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.705
Extrait de la délibération de la société populaire de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) ordonnant à tout citoyen de respecter les forêts nationales et les propriétés particulières, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.705
Lettre du représentant Fréron, en mission dans les départements méridionaux, transmettant une dépêche du général de brigade La Barre relative à l'attaque d'un bâtiment turc par les Anglais, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.707
Lettre du représentant Fréron, en mission dans les départements méridionaux, transmettant une dépêche du général de brigade La Barre relative à l'attaque d'un bâtiment turc par les Anglais, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.707
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Billaud-Varenne, au nom du comité de salut public, sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.711-712
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Billaud-Varenne, au nom du comité de salut public, sur un mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.711-712
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal des Débats et des décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal des Débats et des décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.713-714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.713-714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.714
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.714-715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.714-715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]p.715
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.715-716
Discussion sur le mode de gouvernement provisoire, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Discussion]pp.715-716
Infos
Référence bibliographique
Séance du 3 frimaire an II (Samedi 23 Novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 663-716.
Langue
Français
Nombre de pages
54
Première page
663
Dernière page
716
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