Don de la commune de Belloy, district de Gonesse, de tous les fers, cuivres, étain et argent de son église, ainsi que les titres de son curé, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)

Don de la commune de Belloy, district de Gonesse, de tous les fers, cuivres, étain et argent de son église, ainsi que les titres de son curé, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 688.