Don de la commune de Tournan-l'Union (Seine-et-Marne) des dépouilles de tous ce qui pouvait servir au culte catholique, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Don de la commune de Tournan-l'Union (Seine-et-Marne) des dépouilles de tous ce qui pouvait servir au culte catholique, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 699.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
699
Dernière page
699
Typologie documentaire
Don patriotique et hommage
Modifié le