La commune de Montgeron remet sur le bureau les lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques qui sont dans son sein
Table des matières
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.702
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.702
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Infos
Référence bibliographique
La commune de Montgeron remet sur le bureau les lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques qui sont dans son sein.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 702-704.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
702
Dernière page
704
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
