ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Montgeron (Seine-et-Oise) annonçant la remise des lettres de prêtrise et la démission de tous les ecclésiastiques de la commune, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 702.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
702
Dernière page
702
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le