Table des matières
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.683-684
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.683-684
Lecture de la lettre de M. Richelieu qui demande un passeport pour ses services en Russie, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.684
Lecture de la lettre de M. Richelieu qui demande un passeport pour ses services en Russie, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.684
Lettres des officiers municipaux du Port-au-Prince, lors de la séance du 27 juillet 1791[Lettre]pp.684-688
Lettres des officiers municipaux du Port-au-Prince, lors de la séance du 27 juillet 1791[Lettre]pp.684-688
Lettre des membres réunis du directoire du district et du conseil général de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.688
Lettre des membres réunis du directoire du district et du conseil général de la commune de Strasbourg, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.688
Don du sieur Barbaud de La Chaussade d'un assignat de 300 livres pour l'entretien de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.688
Don du sieur Barbaud de La Chaussade d'un assignat de 300 livres pour l'entretien de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.688
Décret, présenté par M. Prévot au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 27 juillet 7191[Décret]pp.688-698
Décret, présenté par M. Prévot au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 27 juillet 7191[Décret]pp.688-698
Rapport présenté par M. de Cernon, relatif aux créanciers de M. d'Artois qui ont adressé à l'Assemblée une pétition, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.698
Rapport présenté par M. de Cernon, relatif aux créanciers de M. d'Artois qui ont adressé à l'Assemblée une pétition, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.698
Motion de M. Camus fixant que le rapport de M. de Cernon sur les créanciers de M. d'Artois soit envoyé au comité de liquidation, lors de la séance du 27 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.698
Motion de M. Camus fixant que le rapport de M. de Cernon sur les créanciers de M. d'Artois soit envoyé au comité de liquidation, lors de la séance du 27 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.698
Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.698
Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.698
Adoption des articles 26, 28 et 29 (nouveaux), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.698-699
Adoption des articles 26, 28 et 29 (nouveaux), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.698-699
Lecture de l'article 34, proposé par M. Démeunier, du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.699
Lecture de l'article 34, proposé par M. Démeunier, du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.699
Discussion et proposition de modification de l'article 34 du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.699
Discussion et proposition de modification de l'article 34 du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.699
Adoption des articles 36 à 38 (34 à 36 du projet), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.699
Adoption des articles 36 à 38 (34 à 36 du projet), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.699
Lecture de l'article 37, proposé par M. Démeunier, du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.699
Lecture de l'article 37, proposé par M. Démeunier, du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.699
Discussion et proposition de modification de l'article 37 du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.699
Discussion et proposition de modification de l'article 37 du projet de décret sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.699
Adoption des articles 39 à 47 (37 à 45 du projet), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.699-700
Adoption des articles 39 à 47 (37 à 45 du projet), du décret présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.699-700
Passage à l'ordre du jour sur la proposition d'un article additionnel sur l'obligation, pour le procureur syndic, d'avertir le ministre de l'intérieur dans les cas de réquisition de la force publique, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.700
Passage à l'ordre du jour sur la proposition d'un article additionnel sur l'obligation, pour le procureur syndic, d'avertir le ministre de l'intérieur dans les cas de réquisition de la force publique, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.700
Adoption du préambule au décret, présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.700
Adoption du préambule au décret, présenté par M. Démeunier, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.700
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.700
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.700
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.700-701
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.700-701
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des habitants de Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des habitants de Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Adoption des articles 1 et 2 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Adoption des articles 1 et 2 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.701
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.701
Adoption des article 3 à 8 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.701-702
Adoption des article 3 à 8 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.701-702
Lecture de l'article 9 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Lecture de l'article 9 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Adoption des article 9 à 12 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.702
Adoption des article 9 à 12 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.702
Lecture de l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Lecture de l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Discussion sur l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, sur l'organisation des gardes nationales, et amendement de M. Lanjuinais, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.702
Discussion sur l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, sur l'organisation des gardes nationales, et amendement de M. Lanjuinais, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.702
Adoption de l'article 13 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.702
Adoption de l'article 13 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.702
Lecture de l'article 14 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Lecture de l'article 14 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.702
Amendements sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]pp.702-703
Amendements sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]pp.702-703
Adoption de l'article 14 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.703
Adoption de l'article 14 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.703
Lecture de l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.703
Lecture de l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.703
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.703
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, et deux amendements, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.703
Adoption de l'article 15 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.703
Adoption de l'article 15 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.703
Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.703
Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]p.703
Lecture des articles 16 et 17 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.703
Lecture des articles 16 et 17 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.703
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.703-705Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Adoption de l'article 18 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.705-706
Adoption de l'article 18 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.705-706
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, sur les commissaires civils nommés pour se rendre à Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, sur les commissaires civils nommés pour se rendre à Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur la mission de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur la mission de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Renvoi au comité diplomatique de la lettre du ministre de la justice concernant l'affaire de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.706
Renvoi au comité diplomatique de la lettre du ministre de la justice concernant l'affaire de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.706
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.706
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.706
Opinion de M. Salle sur les bases de l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 27 juillet 7191[Mémoire]pp.706-711
Opinion de M. Salle sur les bases de l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 27 juillet 7191[Mémoire]pp.706-711
Projet de décret, présenté par M. Salle, sur les bases de l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 27 juillet 7191[Projet de décret]p.711
Projet de décret, présenté par M. Salle, sur les bases de l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 27 juillet 7191[Projet de décret]p.711
Lecture de la lettre de M. de La Roche, commandant du bataillon des Feuillants, lors de la séance du 27 juillet 1791[Lettre]pp.711-712
Lecture de la lettre de M. de La Roche, commandant du bataillon des Feuillants, lors de la séance du 27 juillet 1791[Lettre]pp.711-712
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.712-715
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 27 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.712-715
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.715-718
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.715-718
Décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.718-719
Décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.718-719
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.719
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.719
Amendement sur l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Amendement sur l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Adoption des articles 3 et 4 du décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.719
Adoption des articles 3 et 4 du décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.719
Amendement de M. Turpin concernant les dispositions relatives à l'excédent des jouissances, dans le cadre du décret sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Amendement de M. Turpin concernant les dispositions relatives à l'excédent des jouissances, dans le cadre du décret sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.719
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.719
Infos
Référence bibliographique
27 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 683-719.
Langue
Français
Nombre de pages
37
Première page
683
Dernière page
719
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
