Table des matières
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.703-705Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.703-705
Thévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisMoreau Etienne VincentLanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisRoussillou Pierre AugustinLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineRabaud de Saint Etienne Jean-PaulBoissy d'Anglas François Antoine deBoutteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLe Bois Desguays Jacques FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tronchet François Denis
Adoption de l'article 18 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.705-706
Adoption de l'article 18 du décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom des comités de Constitution et militaire, sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.705-706
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, sur les commissaires civils nommés pour se rendre à Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, sur les commissaires civils nommés pour se rendre à Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur la mission de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur la mission de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.706
Renvoi au comité diplomatique de la lettre du ministre de la justice concernant l'affaire de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.706
Renvoi au comité diplomatique de la lettre du ministre de la justice concernant l'affaire de M. Duveyrier, lors de la séance du 27 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.706
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.706
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.706
Infos
Référence bibliographique
Discussion et renvoi aux comités pour rédaction des articles 16 et 17.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 703-706.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
703
Dernière page
706
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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