Table des matières
Décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.718-719
Décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]pp.718-719
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.719
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.719
Amendement sur l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Amendement sur l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Adoption des articles 3 et 4 du décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.719
Adoption des articles 3 et 4 du décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.719
Amendement de M. Turpin concernant les dispositions relatives à l'excédent des jouissances, dans le cadre du décret sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Amendement de M. Turpin concernant les dispositions relatives à l'excédent des jouissances, dans le cadre du décret sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791[Amendement]p.719
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.719
Levée de la séance du 27 juillet 1791[Déroulement des séances]p.719
Infos
Référence bibliographique
Adoption du décret sur l’échange de Sancerre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 718-719.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
718
Dernière page
719
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
