Table des matières
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.700
Projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Projet de décret]p.700
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.700-701
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, concernant le recensement des personnes qui se trouvent actuellement à Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Discussion]pp.700-701
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des habitants de Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne au nom du comité de Constitution, concernant le recensement des habitants de Paris, lors de la séance du 27 juillet 1791[Décret]p.701
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au recensement des habitants de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 700-701.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
700
Dernière page
701
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
