ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
46. Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret relatif aux citoyens Marchand et Clémence, et décrète qu’ils seront libérés
Dumont AndréPelet JeanCordier Michel MartialLouchet LouisDelaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheBorie JeanLozeau Paul Augustin
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Référence bibliographique
Dumont André, Pelet Jean, Cordier Michel Martial, Louchet Louis, Delaporte dit Laporte François Sebastien Christophe, Borie Jean, Lozeau Paul Augustin. Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 85.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
85
Dernière page
85
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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