ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
46. Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret relatif aux citoyens Marchand et Clémence, et décrète qu’ils seront libérés
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 85.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
85
Dernière page
85
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le