ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
78. Rapport du représentant Eschasseriaux l’aîné tendant à rendre au commerce intérieur et extérieur toute son activité. Il sera imprimé et le projet de décret discuté 24 heures après sa distribution
Dumont AndréBorie JeanCordier Michel MartialPelet JeanDelaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheLouchet LouisLozeau Paul Augustin
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Infos
Référence bibliographique
Dumont André, Borie Jean, Cordier Michel Martial, Pelet Jean, Delaporte dit Laporte François Sebastien Christophe, Louchet Louis, Lozeau Paul Augustin. Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 188.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
188
Dernière page
188
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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