Bailly, Jean Sylvain (1736-1793)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : motion sur le déroulement des séances, lors de la séance du 25 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.47-48
Communes : discussion sur les conférences conciliatoires, lors de la séance du 29 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.58-59
Communes : amendements à la discussion sur les conférences conciliatoires, lors de la séance du 29 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Amendement]p.59
Communes : arrêté portant que les conférences conciliatoires seront reprises, lors de la séance du 29 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Décret]p.59
Communes : nomination des membres composant la députation à envoyer au roi, lors de la séance du 3 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.64
Communes : discussion sur un arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.64
Communes : arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d'intermédiaires entre elles et le roi, lors de la séance du 3 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Décret]pp.64-65
Communes : compte rendu par M. Bailly, doyen, du résultat de ses démarches pour voir le roi, lors de la séance du 4 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.66
Communes : compte rendu par MM les commissaires conciliateurs, lors de la séance du 4 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]p.66
Communes : discussion sur le projet présenté par les commissaires du Roi, lors de la séance du 5 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.69-70
Communes : lettre de Mme de Chimay différant l'hommage de l'ordre du tiers-état à la Reine, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Lettre]p.74
Communes : lettre du garde des sceaux sur la réception d'une députation du tiers-état par le Roi, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]p.74
Communes : adresse au Roi, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.74-75
Communes : discussion suite à l'entrée de la seconde députation du clergé, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.75
Communes : entrée d'une députation de la noblesse, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.75-76
Communes : envoi d'une députation au clergé pour inviter les deux ordres à se réunir, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.76
Communes : retour de la députation envoyée au clergé, lors de la séance du 6 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.76
Communes : nomination des adjoints et du doyen, lors de la séance du 8 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.78
Communes : compte rendu fait par les commissaires au sujet des conférences conciliatoires, lors de la séance du 9 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.83
Communes : discussion sur la nécessité de se concerter avec le clergé pour remédier à la cherté des grains, lors de la séance du 9 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.83-84
Communes : impression du procès-verbal, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.84
Communes : demande d'ajournement de la discussion sur le plan conciliatoire, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.84
Communes : discussion sur l'adoption de la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.86
Communes : adoption de la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.86
Communes : discussion d'une adresse au Roi, lors de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.87-88
Communes : maintien de la séance du 12 juin 1789 jusqu'à la fin de la journée
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.88
Communes : envoi de l'adresse au Roi au garde des sceaux et au premier gentilhomme de la Chambre, lors de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.88
Communes : réponse de M. Bailly à la députation de la noblesse, lors de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.88
Communes : réponse du garde des sceaux suite à l'envoi de l'adresse au Roi, lors de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.88
Communes : nomination de secrétaires provisoires, lors de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.88
Communes : lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.94
Communes : envoi d'une copie de la délibération du 10 juin au Roi, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.94
Communes : demande d'un imprimeur pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.95
Communes : discussion sur la composition de la députation à envoyer au Roi, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.99
Communes : adresse au Roi, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.99-101
Communes : reprise de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.103
Communes : ajournement de l'ouverture d'une lettre adressée aux députés des trois ordres, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.105
Communes : dépôt des pouvoirs des six ecclésiastiques demandant à faire vérifier leurs pouvoirs en commun, lors de la séance du 14 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.106
Communes : ajournement de l'examen des délibérations du clergé et de la noblesse, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.108-109
Communes : réponse du Président à la députation de la noblesse, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.114
Communes : ajournement de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 15 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.120
Communes : décision de faire une visite de condoléances à la veuve du député Liquier, lors de la séance du 16 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.121
Communes : réponse du président des Communes à la députation de la noblesse, lors de la séance du 16 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.123
Communes : décision de ne pas signer individuellement mais collectivement la résolution sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.127
Communes : réponse du Président à la députation de la noblesse, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.128
Communes : serment des Président et secrétaires de remplir fidèlement les fonctions que l'Assemblée leur a confiées, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.128
Communes : visite du Président à la Chancellerie pour y recevoir une lettre du Roi, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.129
Communes : discussion sur l'adresse au Roi, suite à la lecture de deux projets d'adresse par les commissaires, lors de la séance du 17 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.129-130
Communes : annonce de la prise de parole de M. Target, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.134
Communes : report de l'ouverture des lettres adressées aux communes, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.135
Communes : envoi d'un mémoire de projet d'utilité publique à l'Assemblée, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.137
Communes : empêchement de la tenue de la séance du 20 juin 1789 en raison de la préparation d'une séance royale
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.137
Communes : réunion de l'Assemblée dans un autre local, au jeu de Paume, lors de la séance du 20 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.137
Communes : lettre de M. le marquis de Brézé, datée du 20 juin 1789, sur la tenue d'une séance royale
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.137-138
Communes : réponse du Président à la lettre de M. le marquis de Brézé, datée du 20 juin 1789, sur la tenue d'une séance royale
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Lettre]p.138
Communes : serment du Jeu de Paume du 20 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.138-139
Communes : invitation du comité des subsistances à s'assembler, et demande d'impression du procès-verbal du 20 juin 1789 par l'imprimeur de l'Assemblée
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.139
Communes : discussion suite au refus du député Martin d'Auch de signer le Serment du Jeu de Paume, lors de la séance du 20 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.139-140
Communes : lettre du Roi datée du 21 juin 1789, annonçant le report de la séance royale
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.141
Communes : invitation des députés du clergé à prendre place, lors de la séance du 22 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.141
Communes : réponse de M. le Président au discours de M. Lefranc de Pompignan, lors de la séance du 22 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.141-142
Communes : nomination des députés du clergé membres du comité de vérification, lors de la séance du 22 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.142
Communes : discussion sur l'accès des députés du tiers-état à la salle de l'Assemblée générale, suite à l'arrivée de gardes empêchant certains accès, lors de la séance du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.149
Communes : lettre de M. Necker au Président, datée du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.151-152
Communes : réactions de l'Assemblée suite à la lettre de M. Necker, lors de la séance du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.152
Communes : invitation du bureau de vérification à s'assembler, lors de la séance du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.152
Communes : discours de M. de Clermont-Tonnerre en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 25 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.153-154
Communes : admission de MM. Dutillet et Talleyrand-Périgord parmi les membres de la majorité du clergé, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.157
Communes : réponse du Président à la députation des électeurs de la commune de Paris, et admission de ses membres à la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.158
Communes : discours de l'archevêque de Paris en prenant séance, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.159
Communes : discussion sur l'admission d'une députation de la majorité de la noblesse, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.159
Communes : réponse du président suite à la députation de la majorité de la noblesse, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.160
Communes : réponse du président au discours de M. de Mailly au nom d'une députation des citoyens de Paris, lors de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.161
Communes : conclusion de la séance du 26 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.161
Communes : annonce de l'arrivée des députés de la minorité du clergé et de la majorité de la noblesse, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.168
Communes : discussion des Présidents du clergé, de la noblesse et du tiers-état pour la réunion des trois ordres, lors de la séance du 27 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.168-169
Communes : clôture de la séance du 27 juin 1789 suite à la réunion des trois ordres
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.169
Adresse des commissaires des communes de Moncontour à M. Bailly datée du 25 juin 1789 et lue lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.171
Vérification des pouvoirs des députés du clergé et de la noblesse, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.172
Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.175
Adresse du corps municipal de la ville de Ploermel, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.181
Dons patriotiques, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.181
Organisation de l'Assemblée en bureaux, lors de la séance du 1er juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.181
Discussion sur la déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séance du 2 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.182-183
Mounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisBouche Charles-FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonLaborde de Méréville François Louis Joseph deBoery Guillaume BarthélémyBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deBailly Jean SylvainLe Franc de Pompignan Jean-George
Hommage de M. Bailly, ancien président, à l'Assemblée, lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.188
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours des députations ou de citoyens]p.313
Adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.458-459
Discussion suite à l'adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.459-460
Adresse de M. Bailly, sollicitant un décret portant règlement pour la police de Paris, lors de la séance du 3 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.666
Adresse d'une députation de la commune de Paris exposant la nécessité de prévenir les obstacles à la perception de l'impôt, lors de la séance du 11 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.759
Ajournement de la discussion concernant le don de la bibliothèque de l'abbaye Sainte-Geneviève, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]pp.158-159
Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.64-65
Députation de la commune de Paris et réponse du président, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.254
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.432-435
Discours de M. Bailly, maire de Paris, et réponse du président, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.535-536
Procès-verbal de la cérémonie de Notre-Dame, lors de la séance du 14 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.596-600
Discussion sur le rapport de M. le comte de La Blache sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.195-196
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de la commune, pour demander la permanence des districts, lors de la séance du 23 mars 1790 au soir
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.333-334
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.663
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.676-677
Discussion sur le discours de M. Bailly, maire de Paris, relatif aux mesures à prendre pour assurer la tranquillité publique, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.677
Impression du mémoire de M. Bailly sur l'aliénation et la vente des biens nationaux, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.250
Présentation, par M. Bailly, d'une députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Annonce par M. Bailly de la mort de deux fédérés s'étant noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.303
Discussion à propos des hommages à rendre à deux fédérés s'étant noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.304
Lettre de M. Bailly à laquelle est joint le bulletin de santé du roi et une lettre de M. Aumont, premier gentilhomme de la chambre du roi, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]pp.486-487
Discours de M. Bailly, maire de Paris, pour demander le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.37-38
Décret autorisant le payement à la ville de Paris d'une somme de 352,813 livres, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.38
Envoi par le maire de Paris d'une délibération blâmant la pétition des représentants de la commune de Paris, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.115
Discours de la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.21
Renvoi d'une pétition de M. Bailly, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.22
Exécution d'apposition de scellé sur les P.V de Paris, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.167
Discours de la députation de la mairie de Paris dénonçant des ministres, lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.352-353
Reprise du discours de la députation de la mairie de Paris dénonçant des ministres, lors de la séance du 10 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.353-354
Députation de la municipalité de Paris demandant une loi contre le duel et réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.422
Renvoi aux comités de Constitution et de judicature d'un projet de décret de l'abbé Brouillet sur le duel, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.422
Discours de M. Bailly, maire de Paris, demandant des juges pour les prisonniers, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.521-522
Annonce sur la vente des maisons nationales, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.185
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.14-15
Adresse de la municipalité de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.93
Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.369
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.369
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.371-372
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.372
Les membres du département et de la municipalité de Paris se retirent puis reviennent et prennent la parole à travers de M. Bailly, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.372
Discours de M. Bailly au nom des membres du département et de la municipalité de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Lecture de la lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la fermeture du théâtre de la rue Feydeau, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Lettre]p.380
Discours de la municipalité de Paris concernant les événements qui ont eu lieu dans la journée du 17 juillet et réponse du Président, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.398-401
Admission à la barre de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.543
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises par la municipalité pour le recensement général des habitants et des étrangers qui se trouvent à Paris et réponse du Président, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Arrêté de collectivité]p.543
Admission de la municipalité de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.673-674
