Table des matières
Lettre du représentant Guillemardet, en mission en Seine-et-Oise, Oise, Seine-et-Marne et Paris, sur la levée des chevaux, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.315
Lettre du représentant Guillemardet, en mission en Seine-et-Oise, Oise, Seine-et-Marne et Paris, sur la levée des chevaux, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.315
Nouvelle rédaction des articles 6 et 7 du décret relatif aux tableau de Lepeletier et Marat, proposée par Romme, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.316
Nouvelle rédaction des articles 6 et 7 du décret relatif aux tableau de Lepeletier et Marat, proposée par Romme, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.316
Décret, proposé par Charlier, relatif à l'envoi des procès-verbaux des séances de la Convention, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]pp.316-317
Décret, proposé par Charlier, relatif à l'envoi des procès-verbaux des séances de la Convention, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]pp.316-317
Adresse du conseil général de la commune et du comité de surveillance de la ville d'Ingrandes (Maine-et-Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.317-318
Adresse du conseil général de la commune et du comité de surveillance de la ville d'Ingrandes (Maine-et-Loire) qui félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.317-318
Lettre des représentants Collot-d'Herbois, Fouché et Delaporte, en mission près l'armée des Alpes, relative à la mort de Chalier, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.318-319
Lettre des représentants Collot-d'Herbois, Fouché et Delaporte, en mission près l'armée des Alpes, relative à la mort de Chalier, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.318-319
Intervention de Rühl, qui fait part de sa mission dans les départements de la Haute-Marne et de la Marne, et décret de motion honorable pour la citoyenne Cormier et les communes de Chaumont, Montigny-Source-Meuse et Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.319
Intervention de Rühl, qui fait part de sa mission dans les départements de la Haute-Marne et de la Marne, et décret de motion honorable pour la citoyenne Cormier et les communes de Chaumont, Montigny-Source-Meuse et Vitry-sur-Marne, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.319
Rapport, présenté par Rühl, et relatif à sa mission dans les départements de la Haute-Marne et de la Marne, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.319-320
Rapport, présenté par Rühl, et relatif à sa mission dans les départements de la Haute-Marne et de la Marne, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.319-320
Renvoi au comité de salut public, pour en faire un rapport, des propositions faites par Becker et relatives au citoyen Becker, adjudant général près l'armée de la Moselle, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.321
Renvoi au comité de salut public, pour en faire un rapport, des propositions faites par Becker et relatives au citoyen Becker, adjudant général près l'armée de la Moselle, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.321
Motion de Becker, qui demande au conseil exécutif de s'expliquer sur la suspension du citoyen Becker, adjudant général près l'armée de la Moselle, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Motion de Becker, qui demande au conseil exécutif de s'expliquer sur la suspension du citoyen Becker, adjudant général près l'armée de la Moselle, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Demande d'ordre du jour sur la motion de Becker demandant un examen de la suspension de l'adjudant général Becker et interventions de Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Douai), lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.321
Demande d'ordre du jour sur la motion de Becker demandant un examen de la suspension de l'adjudant général Becker et interventions de Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Douai), lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.321
Discours prononcé par le citoyen Olivier, député de la commune de Mauchamp, district d'Étampes, relatif aux dons patriotiques et à l'expression du dévouement de la commune entière à la révolution, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.327
Discours prononcé par le citoyen Olivier, député de la commune de Mauchamp, district d'Étampes, relatif aux dons patriotiques et à l'expression du dévouement de la commune entière à la révolution, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.327
Intervention de Lindet, annonçant les dons des divers citoyens qui ont renoncé à leurs fonctions sacerdotales pour servir la patrie, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]pp.331-332
Intervention de Lindet, annonçant les dons des divers citoyens qui ont renoncé à leurs fonctions sacerdotales pour servir la patrie, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]pp.331-332
Décret, sur les observation présentées par Levasseur, relatif à l'égalité de la nourriture servie dans toutes les maisons d'arrêt de la République, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.332
Décret, sur les observation présentées par Levasseur, relatif à l'égalité de la nourriture servie dans toutes les maisons d'arrêt de la République, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.332
Motion de Levasseur demandant l'approbation de l'arrêté du comité de surveillance de la commune de Chantilly relatif à la nourriture pour les détenus et diverses proposition ensuite adoptées, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]pp.332-333
Motion de Levasseur demandant l'approbation de l'arrêté du comité de surveillance de la commune de Chantilly relatif à la nourriture pour les détenus et diverses proposition ensuite adoptées, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]pp.332-333
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant l'établissement d'une commission chargée de surveiller la fabrication d'armes dans les ateliers de Paris, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.333
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant l'établissement d'une commission chargée de surveiller la fabrication d'armes dans les ateliers de Paris, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.333
Décret, sur la motion d'ordre de Cambon, concernant l'argenterie apportée par les communes et le lieu où les effets seront déposés, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Décret, sur la motion d'ordre de Cambon, concernant l'argenterie apportée par les communes et le lieu où les effets seront déposés, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Motion d'ordre de Cambon, demandant que les communes qui déposent les objets des églises soient tenus d'en dresser l'inventaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Motion d'ordre de Cambon, demandant que les communes qui déposent les objets des églises soient tenus d'en dresser l'inventaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Décret, sur la motion de Chaudron-Roussau, portant que les membres de la commission populaire de Bordeaux, mis hors la loi, seront traduits devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Décret, sur la motion de Chaudron-Roussau, portant que les membres de la commission populaire de Bordeaux, mis hors la loi, seront traduits devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Motion de Chaudron-Roussau demandant le renvoi devant le tribunal révolutionnaire des membres de la commission populaire de Bordeaux, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Motion de Chaudron-Roussau demandant le renvoi devant le tribunal révolutionnaire des membres de la commission populaire de Bordeaux, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Discussion concernant l'annonce d'un déficit dans la somme offerte par le département de la Nièvre et proposition de charger le comité de sûreté générale de cette vérification, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.335
Discussion concernant l'annonce d'un déficit dans la somme offerte par le département de la Nièvre et proposition de charger le comité de sûreté générale de cette vérification, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.335
Décret, sur la motion de Philippeaux, accordant un secours provisoire de 200 livres à la veuve du citoyen Werckmeyster et à toutes les autres veuves des gendarmes morts au service de la République, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.335
Décret, sur la motion de Philippeaux, accordant un secours provisoire de 200 livres à la veuve du citoyen Werckmeyster et à toutes les autres veuves des gendarmes morts au service de la République, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.335
Motion d'ordre de Desmoulins, qui demande à la Convention de s'occuper de la question des Anglais qui font partie des sections et qui ne veulent pas se battre contre d'autres Anglais, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.335
Motion d'ordre de Desmoulins, qui demande à la Convention de s'occuper de la question des Anglais qui font partie des sections et qui ne veulent pas se battre contre d'autres Anglais, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.335
Discussion engagée sur la motion de Desmoulins qui demande à s'occuper des Anglais qui font partie des sections et qui ne veulent pas partir au combat contre d'autres Anglais, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.336
Discussion engagée sur la motion de Desmoulins qui demande à s'occuper des Anglais qui font partie des sections et qui ne veulent pas partir au combat contre d'autres Anglais, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.336
Ordre du jour demandé par Léonard Bourdon sur la pétition de la commune d'Asnières, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.336
Ordre du jour demandé par Léonard Bourdon sur la pétition de la commune d'Asnières, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.336
Levée de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.337
Levée de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.337
Pétition de la citoyenne Darcy, femme Nicolas, qui proteste contre un jugement qui a déclaré nulle la procédure de son instance de divorce et demande à la Convention d'intervenir, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.338-339
Pétition de la citoyenne Darcy, femme Nicolas, qui proteste contre un jugement qui a déclaré nulle la procédure de son instance de divorce et demande à la Convention d'intervenir, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.338-339
Lettre du ministre de la Justice Gohier, qui dénonce à la Convention un verdict rendu par le tribunal criminel du département du Nord, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.339
Lettre du ministre de la Justice Gohier, qui dénonce à la Convention un verdict rendu par le tribunal criminel du département du Nord, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.339
Pétition de la société populaire de Limoges demandant que le choix des citoyens qui doivent siéger à la Convention soit laissé aux sociétés populaires lorsque la liste des suppléants est épuisée, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.340
Pétition de la société populaire de Limoges demandant que le choix des citoyens qui doivent siéger à la Convention soit laissé aux sociétés populaires lorsque la liste des suppléants est épuisée, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.340
Pétition de la citoyenne Lesieur, domiciliée à Melun (Seine-et-Marne), qui dénonce l'usurpation du pouvoir opérée par les autorités de Melun qui ont émis un mandat d'arrêt contre son mari, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.341-342
Pétition de la citoyenne Lesieur, domiciliée à Melun (Seine-et-Marne), qui dénonce l'usurpation du pouvoir opérée par les autorités de Melun qui ont émis un mandat d'arrêt contre son mari, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.341-342
Motion de Lebon sur la pétition de la citoyenne Lesieur, demandant la liberté provisoire pour le citoyen Lesieur, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion de Lebon sur la pétition de la citoyenne Lesieur, demandant la liberté provisoire pour le citoyen Lesieur, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.342
Passage à l'ordre du jour sur la question de Seconds de savoir pourquoi il a été rayé de la liste des membres de la commission chargée par le comité de salut public de reviser le Code civil, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.342
Passage à l'ordre du jour sur la question de Seconds de savoir pourquoi il a été rayé de la liste des membres de la commission chargée par le comité de salut public de reviser le Code civil, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.342
Pétition de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air, ci-devant Saint-Germain-en-Laye, qui se plaint de la destitution des membres de son comité de surveillance opérée par les représentants Musset et Delacroix, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.342-343
Pétition de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air, ci-devant Saint-Germain-en-Laye, qui se plaint de la destitution des membres de son comité de surveillance opérée par les représentants Musset et Delacroix, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.342-343
Intervention de Levasseur, appuyant la pétition de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air, ci-devant Saint-Germain-en-Laye, qui se plaint de la destitution des membres de leur comité de surveillance opérée par les représentants Musset et Delacroix, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.343
Intervention de Levasseur, appuyant la pétition de la société populaire de Montagne-du-Bon-Air, ci-devant Saint-Germain-en-Laye, qui se plaint de la destitution des membres de leur comité de surveillance opérée par les représentants Musset et Delacroix, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.343
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.343-344
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.343-344
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.344-345
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Rapport]pp.344-345
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.345
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Discussion]p.345
Infos
Référence bibliographique
Séance du 26 brumaire an II (Samedi 16 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 303-345.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
303
Dernière page
345
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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