Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Pantin arrêtant l'inventaire et le transport des objets servant au culte catholique, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Pantin arrêtant l'inventaire et le transport des objets servant au culte catholique, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 327.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
327
Dernière page
327
Type
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
