Résumé de la pétition de la commune d'Asnières qui demande à conserver les étoffes des ornements de l'église pour servir aux vêtements des indigents, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)f,f
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de la pétition de la commune d'Asnières qui demande à conserver les étoffes des ornements de l'église pour servir aux vêtements des indigents, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)f,f.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 336.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
336
Dernière page
336
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le